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surtout leur sollicitude. Ces lieux dans Ics quels se trouvent rélégués, 
dans presque toutes Ics villes, une population nombreuse d’ouvriers et 
d’indigents récélent en effet, des causes multipli ées d'insalubrité. Au 
défaut d’air et de lumière que l’on remarque en général, dans ces quar- 
tiers malsains, viennent se joindre les émanations pestilentielles des nom- 
breux agents d’infection qu’on laisse séjourner sur la voie publique, 
et c’est aussi dans ces mèmes quartiers que naissent, le plus souvent, 
et se développent les maladies épidémiques. 
« Il appartient M. le Gouverneur, à l’autorité communale de détrui- 
re, ou tout au moins de combattre ce mal par de bonnes mesures de 
police. Le pouvoir réglementaire , que lui donne une législation dèjà 
ancienne embrasse tout ce qui est relatif à la salubrité publique. Il s’é- 
tend aux propriétés particulières aussi bien qu’aux lieux publies. En ef- 
fet, la loi de 1789, en chargeant le pouvoir municipal de faire jouir les 
habitations des avantages d’une bonne police, a du nécessairement aussi 
l’autoriser à employer tous les moyens propres à produire cet effet. Les 
mots notamment « de salubrità ... . dans les rucs, places et édifices 
publies » dont se sert l’art. 50 de cotte loi, sont démonstratifs et ne 
sauraient étre limitatifs, attendo qu’il serait impossible que la salubrité 
fut assurée si l’action de la police ne pouvait s’exercer que sur les 
lieux publies et qu’elle dut tolérer l’existence, dans les propriétés par- 
ticulières, d’élémcnts nuisibles à la santé, Si' 1 des doutes pouvaient naì- 
tre à cet égard, ils seraient d issi pés par la disposition du § 5 de l’art. 
3 titre li de la loi du 16-24 aout 1790, qui conile à la vigilance et à 
Fautori, té des eorps municipaux le soin « de prévenir, par des précau- 
tions convenables, les accidents et fléaux calamitcux , tels que les in- 
cendics, les épidèmies. ...» car on ne saurait nicr que la maintien, 
de la propretc ne soit une des précautions convenables pour prévenir 
les épidémies et que, pour maintenir la salubrité, l’autorité commu- 
nale ne doive avoir le droit d’éloigner des propriétés, privées, aussi bien, 
que des lieux publies, tout ce qui peut corromprc l’air en y répandant des 
exhalaisons putrides et malfaisantes. 
« Gette opinion est confirmée par la jurisprudence des arrèts. 
« Il a été jugé que l’autorité municipale a le droit de faire des 
réglements pour éloigner des propriétés particulières, aussi bien que des 
lieux publies, tout ce que peut corrompre l’air en y répandant des exha- 
laisons et compromettre la salubrité publique, et que, tant que ces ré- 
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