REVUE HORTICOLE. 
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« Un fermier peut avoir fait des plantations et des constructions, 
ou créé des pépinières, etc., etc. Or on demande si, quand il 
sort, il a le droit de retirer les améliorations susceptibles d’enlè- 
vement, et de demander une indemnité pour celles qu’il ne pour- 
rait reprendre sans endommager la chose 
« Il faut distinguer si les améliorations sont susceptibles ou non 
d’être enlevées. 
« Dans le premier cas , le preneur peut en opérer le retrait, 
pourvu qu’il laisse la chose dans son état primitif. L’art. 555 du 
Code Civil nous offre ici un argument très concluant. Quoiqu’il ne 
soit pas fait pour l’espèce précise qui nous occupe, il offre cepen- 
dant, entre toutes les dispositions du Code, celle qui a le plus d’a- 
nalogie avec notre sujet. 
« Vainement on lui opposerait l’art. 599, relatif à l’usufruitier, 
et qui (à part les additions voluptuaires, telles que celles de gla- 
ces, tableaux, etc., que l’usufruitier est fondé à enlever) veut que 
les améliorations faites à la chose pendant la durée de l’usufruit 
profitent au nu-propriétaire ; vainement encore on objecterait que 
le preneur a su (comme l’usufruitier) que la chose n’était pas 
sienne, et qu’il est censé dès lors avoir fait sans espoir de répétition 
des dépenses que le locateur ne lui demandait pas et qui n’étaient 
pas d’une nécessité absolue; que c’est sur cette règle : Donare 
videtur qui in alieno solo sciens œdificat, que repose tout entier 
l’art. 599 précité ; qu’ainsi le premier ne saurait prétendre ni à 
une indemnité, ni même à l’enlèvement de la chose. 
« Mais il faut répondre que l’art. 599 contient une disposition 
sévère que l’on ne doit pas étendre hors de son espèce. Le preneur 
n’a pas été dirigé par un esprit de libéralité pour le propriétaire, 
et certes il ne doit pas être plus généreux à son égard que celui-ci 
ne l’est pour lui. Or le propriétaire ne lui a donné rien pour rien; 
il a exigé strictement les loyers et fermages ; il s’est fait tenir compte 
des dégradations. Pourquoi donc établir, au préjudice du preneur, 
des présomptions forcées? Pourquoi sortir de la vérité des faits? Le 
premier n’a eu qu’un but : c’est de pourvoir à sa commodité, à son 
agrément , à son utilité. L’équité exige donc qu’il reprenne ses 
améliorations, pourvu que l’enlèvement ne cause aucun préjudice 
à la chose, et c’est ce que décidait expressément Ulpien dans la 
loi 19, § U, I)., locat. conducti l . Ce texte, joint à l’art. 555, dé- 
(1) Y. le Comm. de Favre sur cette loi, Ration . ad P and. 
