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VI. — Chaque corps d’États délibérait et prenait ses résolutions 
dans des formes qui lui étaient propres. 
En Brabant, les ecclésiastiques et les nobles délibéraient sou- 
vent en commun, mais ils votaient par ordre , et dans chacun de 
ceux-ci la résolution se prenait à la majorité des suffrages. Comme 
dans la province le tiers était composé des chefs-villes , et non des 
députés de celles-ci, toutes les affaires delà compétence des États 
devaient passer par la délibération des différents corps qui repré- 
sentaient constitutionnellement Louvain, Anvers et Bruxelles. A 
Anvers et à Louvain, le consentement de la ville n’était formé que 
par le vote unanime des quatre corps qui représentaient la com- 
mune ; à Bruxelles, par le vole quasi-unanime des trois membres 
de la ville. C’est à ce principe , dont l’importance est capitale , que 
se rattachaient surtout les anciennes querelles entre le souverain 
et les États à propos de la compréhension (verra nglienisse), dont il 
serait trop long d’expliquer ici le détail *. 
A Namur, en Hainaut, en Luxembourg, sinon pour les affaires 
de minime importance, les ordres délibéraient également à part 
et avaient chacun une voix formée à la majorité des suffrages de 
leurs membres 2 . 
En Limbourgoù, avant le décret de 1791 les États votaient et 
délibéraient par ordre, on délibérait en corps et on votait par tête 3 . 
Il en était depuis longtemps de même dans le duché de Gueldre, 
dans la seigneurie de Tournai et dans celle du Tournaisis. A Tour- 
nai néanmoins les bannières , ayant chacune une voix collective for- 
mée à la majorité des suffrages de leurs membres, ne pouvaient que 
Bulletins de la Commission royale d’histoire , 3 e sér., t.VII , p. 272 ; 1 re sér., 
t. VII, p. 224. — Réclamations belgiques , t. VIII, p. 26. — Annales de l'Aca- 
démie d'archéologie d'Anvers , l re sér., t. I er et XX, etc. 
1 Gacha rd , Collection de documents inédits , Précis du régime provincial, 
cité, pp. 83, 87. — Mémoire sur les États de Brabant , cité — NENY,ouv.cité, 
t. II, p. 138. — De Pape, ouv. cité, §§28, 29. — Bulletins de la Commission 
royale d’histoire , 2 e sér., t. IX, p. 254. 
2 Gachard , Précis du régime provincial , cité. — Bulletins de la Commis- 
sion royale d'histoire , 2 e sér., t. VII, p. 418; 3 e sér., t. VIII, p. 438. 
3 Gachard, idem. — Bulletins de la Commission royale d'histoire, 2 e sér., 
t. IX, p. 255. 
