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souverain eût sur eux peu au point d’influence. D’autre part, 
par une bizarrerie résultant de l’histoire et non d’un système 
arrêté d’avance, les classes moyennes et inférieures y avaient des 
représentants directs et propres, les doyens de métiers , tandis 
que dans une foule d’endroits les classes supérieures urbaines 
n’en avaient pas *. Celles-ci n’étaient représentées qu’indirecte - 
ment et par les anciens magistrats qui sortaient de leurs rangs. 
Quoi qu’il en soit, c’est encore une des questions délicates et 
presque insolubles en théorie de l’ancien régime municipal que 
celle de savoir jusqu’à quel point le Souverain pouvait changer 
discrétionnairement le nombre ou l’organisation des membres 
d’une ville 1 2 . On lui refusait communément le droit d’exclure 
de la représentation d'une commune un corps qui avait pour 
lui la possession 3 . Mais, en revanche, on ne pouvait guère 
lui contester la faculté d’augmenter ou de diminuer, suivant les 
besoins du temps, le nombre des personnes formant un membre, 
à charge, autant que possible, de ne pas changer le caractère 
de celui-ci. 
Le mode de délibérer des corps représentatifs, la manière dont 
se formait la résolution de la généralité, le détail des affaires aux- 
quelles les corps représentatifs avaient le droit traditionnel ou 
fondé en titre d’intervenir, n’étaient pas partout les mêmes. Je 
me bornerai encore à indiquer, par rapport à ces différents points, 
quelques règles essentielles. Là où le corps de la ville était repré- 
1 Ce fait était signalé par le magistrat de Bruges , Bulletins de la Commis- 
sion royale d’histoire , 2 e sér., t. VIII, p. 251. 
2 II y a des considérations intéressantes sur les membres dans un mémoire 
sur Bruges, et dans un autre mémoire sur Tournai ; voir Bulletins de la Com- 
mission royale d'histoire , loco cilato, à la note précédente, et 3 e sér.,t. III, 
p. 509. 
3 Sur ces questions : Gachard , Collection de documents inédits concer- 
nant l'histoire de Belgique , t. III, pp. 11 et suivantes, et notes. — Documents 
sur les troubles de la Belgique pendant le règne de Charles VI , passim. — 
Sous Prié le gouvernement essaya de faire prononcer judiciairement l’exclu- 
sion d’un membre de la Commune de Bruxelles. Il n’osa pas le faire par 
décret. — Voir en outre sur la suppression de certains corps : Réclamations 
belgiqueSy t. Il, p. 56; t. IV, pp. 20 et 40; t. X, p. 201 . 
