Constitution à Stavelot. Ses caractères, 
ses bases, sa nature exclusivement 
traditionnelle, 61. 
Constitutions des Pays-Bas catholiques. 
Sont provinciales, 9. — Reposent non 
sur des théories, mais sur des bases 
historiques, 36. — Ont un élément 
écrit et un élément traditionnel, 36. 
— Sont toujours mouvantes à cer- 
tains égards, 37. — Quels éléments 
écrits y sont adjoints au XVIII e siècle, 
44. — Comment les diplômes géné- 
raux anciens concernant les Pays-Bas 
entiers tombent en désuétude , 44. 
— Les traités internationaux con- 
firment et garantissent les Constitu- 
tions, 43, 46. — Pourquoi et dans 
quel but, 46. — Controverses sur 
l'époque normale à laquelle ren- 
voyait le traité de La Haye de 4790, 
46. — Comment ce traité peut être 
considéré comme un acte constitu- 
tionnel commun à la généralité des 
Pays-Bas, 47. — Controverses sur le 
point de savoir ce qui est constitu- 
tionnel ou non, 365, 366. 
Constitutions (Bases des ; dans les Pays- 
Bas : Brabant, 37; Limbourg et pays 
Département séparé. Ce que c’est, 2. 
Voir West-Flandre. 
Députation permanente des États. 
Pays-Bas. Origines, 462, 304. — 
Organisation et attributions, 302, 
304. — A Liège , origines , 475, 476. 
— Organisation et attributions, 257. 
258. ' 
Dettes des villes et du prince. Les sujets 
n’en sont pas tenus, 204. 
Dîmes j 229, 234. 
Diplômes impériaux à Liège, 52, 53. 
Divisions générales du territoire pro- 
vincial. Pays-Bas, 46. — A Liège , 32. 
d’Outremeuse , 38 ; Gueldre , 39 ; 
Luxembourg, 39; Flandre, 39; Na- 
mur, 39; Tournaisis, 39; Tournai, 
Malines, 39; Hainaut, 44. 
Corporations d’arts et métiers. Dans 
les Pays-Bas, 331. — A Liège, 353, 
354. 
Corps représentatifs des communes. 
Dans les Pays-Bas, 334, 335, 336. — 
Leur mode de délibérer, 336, 337. — 
A Liège , voir Chambres. 
Cour allodiale à Liège, 314. 
Cour de Homes , 315. 
Cour de Maire à Tournai, 293. 
Cour de Munsterbilsen , 315. 
Cour des Thermes à Stavelot, 267. 
Cour échev inale de Looz , 313, 345. 
Cour extérieure de Bilsen, 313, 344. 
Cour féodale à Liège, 344. — A Stave- 
lot, 318, 319. 
Cours féodales. Dans les Pays-Bas, voir 
Institutions féodales. 
Coutumes. Les Pays-Bas sont pays cou- 
tumiers, 366. — Les coutumes sont- 
elles constitutionnelles, 387, 368. 
Couvrir (Privilège de se) devant le re- 
présentant du Souverain, appartient 
aux seuls États de Brabant, 464. 
Divisions rurales du plat pays. En Flan- 
dre, 49. — Dans les autres provinces 
des Pays-Bas, 19, 20, 21, 22. — Dans 
le pays de Liège, 32, 33. 
Domaine du prince dans les Pays-Bas. 
Sa consistance, 448. — A quoi ser- 
vent ses revenus, 449. — Ne peut être 
démembré, surtout en Brabant, sans 
le consentement des États , 419, 420. 
— A Liège et à Stavelot. Voir Mense. 
Domamales (Institutions). Pays-Bas, 
294, 295, 296. 
Domestiques des Palais. Pays-Bas, 482. 
Domicile (Droit de changer de), 493, 249. 
