activement à certains actes impor- 
tants, 82. — A Stavelot, est élective, 
90, 91. — Quand elle peut être exer- 
cée, 91. — Ses caractères, 91, 92. 
Souverain bailliage deNamur,271,275, 
279, 292, 293. 
Statuts lossains. Leur caractère , 39. 
Statuts synodaux et consistoriaux à 
Liège, 132. 
Taxateurs des villages, 341. 
Terres d’ Empire. Ce que c’est, 1, 2. 
Terres franches. Ce que c’est . 18, 19. 
— Il n’en existe pas à Liège , 33. — 
Dans les Pays-Bas leur produit ap- 
partient au prince ,417. 
Territoire de la Belgique. Se divise en 
trois États distincts,! — Les Pays- 
Bas catholiques ,2. — La principauté 
de Liège, 22. — La principauté de 
Stavelot, 34. 
Thorn. Terre d’Empire, 2. 
Titres du Souverain. Pays-Bas, 10; 
Liège, 26; Stavelot, 35. 
Toison d’or ( Chevaliers de la). Ne sont 
plus rien dans l’État, 230. 
Tolérance. En quoi elle consiste dans 
les Pays-Bas catholiques, 99, 100. 
Ubique natus (Privilège). Ce que c’est, 
439. 
Union juridique de la Flandre et du Na- 
murois, 7; du Brabant et du Lim- 
Stavelot (Principauté de). État territo- 
rial, 34. 
Stavelot et Malmédy. Luttes pour l'éga- 
lité entre les deux monastères, 93. 
Subsides. Voir Aides et impôts. 
Synodes. Exigences du pouvoir séculier 
dans les Pays-Bas, 112, 113. — Sont 
librement tenus dans le pays de Liège, 
13! 
Tolérance (Édits dits de) de Joseph II. 
Leur caractère réel et réclamations 
qu’ils soulèvent, 100, 101, 102. 
Tonlieux. Principes qui s’y rattachent 
dans les Pays-Bas, 42! 
Traités. Qui les fait dans les Pays-Bas, 
405, 406. — Particularités propres au 
Bi’abant, 163, 40! — Dans le pays de 
Liège, 175, 411. — Doivent être con- 
firmés par l’Empire à Liège, mais non 
dans les Pays-Bas, 3, 413. 
Transaction d’Augsbourg, 3, 4, 5. 
Tréfonciers. Voir Chapitre de S l -Lam- 
bert, et 217, 218. 
Trente (Concile de) est loi de l’État dans 
les Pays-Bas catholiques, excepté sur 
un petit nombre de points, 104, 105, 
106; à Liège, 131; à Stavelot, 136, 137. 
bourg, 7; de Liège et de Looz, 27, 
28. 
Université de Louvain, 205, 206, 207, 
334. 
Y 
Vagabonds dans les Pays-Bas, 186; à 
Liège, 212; à Stavelot, 225. Voir Non 
domiciliés. 
Vénalité des charges proscrite dans 
les Pays-Bas, mais violée de cent 
manières, 448, 449; à Liège, 466. 
