432 ORDONNANCE CONCERNANT LA VENTE 
Croton Her Majesty, présenté par MM. 
Fischer et Sibray. Port élégant, feuilles 
longues et étroites, jaune foncé sur la 
première moitié de leur longueur, lors 
qu’elles sont bien développées ; le jaune 
s’épanchant parfois en macules sur la moitié 
verte. 
hybrides, de MM. J. Veitch 
et fils ; parmi de nombreux semis, les deux 
EN GROS DES FRUITS ET LÉGUMES. 
suivants ont obtenu un certificat de mérite : 
Adonis, rose tendre, eiSyren, rose panaché 
de saumon, centre rose foncé. 
Rose Thé Princess Alexandra of Russia, 
coloris d’un riche rouge laque reflété de 
saumon cuivré ; exposée par MM. Paul et 
fils. C’est, dit le Gardeners' Chronicle, en 
fait de Roses, la seule nouveauté remar- 
quable de l’exposition. J. Fr. Favard. 
PARTIE OFFICIELLE 
ORDONNANCE CONCERNANT LA VENTE EN GROS DES FRUITS ET LÉGUMES 
AUX HALLES DE PARIS 
Paris, le 20 juillet 1897. 
Nous, Préfet du police. 
Vu : 1» La loi des 15-24 août 1790 (titre XI), 
et celle des 19-22 juillet 1791 ; 
2o La loi du 11 juin 1896 sur les Halles 
centrales et le décret du 23 avril 1897, rendu 
pour son exécution ; 
3® Les arrêtés réglementaires en date des 
28 novembre 1 893, 17 octobre et 28 novembre 
1896; 
4° L’ordonnance du 30 décembre 1865 con- 
cernant la police des marchés publics ; 
Ordonnons ce qui suit : 
Article premier. — Le marché en gros des 
fruits et légumes et des grains et farines se 
tiendra tous les jours. 
Les ventes des fruits et légumes auront lieu 
de quatre heures à dix heures, du l^r avril au 
30 septembre ; de cinq heures à dix heures 
du lcr octobre au 31 mars. 
Art. 2. — L’ouverture et la clôture des 
ventes seront annoncées à son de cloche. 
Il est interdit d’opérer des transactions en 
dehors des heures réglementaires. 
Art. 3. — En cas de retard des arrivages 
par chemins de fer, les agents des deux pré- 
fectures, après s’être concertés, pourront re- 
tarder la clôture des ventes. 
Art. 4. — A l’exception des préposés de 
l’Administration, des expéditeurs justifiant de 
leur qualité, des mandataires et de leurs em- 
ployés qui seront munis d’une carte d’identité 
signée d’un mandataire et visée par l’inspec- 
teur principal du pavillon, il est interdit à 
toute personne de pénétrer sur le marché en 
dehors des heures de vente. 
11 est également interdit de stationner sans 
nécessité sur le marché pendant la durée des 
ventes. 
Art. 5. — Toutes les personnes étrangères 
aux services de l’Administration et au person- 
nel des mandataires devront quitter le pavil- 
lon immédiatement après la clôture des ventes 
annoncée à son de cloche. Le marché devra 
être fermé un quart d’heure avant la clôture 
des ventes. 
Art. 6. — La décharge et la manutention 
des marchandises amenées sur le marché, 
la garde des marchandises mises en res- 
serre ou en consigne et la livraison aux ache- 
teurs seront exclusivement effectuées par les 
forts. 
L’intervention de ces ouvriers peut, en 
outre, être demandée par les acquéreurs pour 
le comptage des fruits et légumes vendus au 
nombre. Ge contrôle est effectué en présence 
du mandataire dans le poste de vente. 
Le service de ces ouvriers ainsi que le tarif 
de leurs salaires sont déterminés par la con- 
signe et le tableau annexés à la présente 
ordonnance. 
Art. 7. — Les marchandises seront ven- 
dues dans leur emballage d’origine à l’ex- 
ception des Pommes de terre d’Afrique 
expédiées en tonneaux qui pourront être ven- 
dues par 25 kilogrammes, et des Oranges, Ci- 
trons et Mandarines expédiés en caisse, baril 
ou en vrac, qui pourront être vendus par cent 
fruits. 
Art. 8. — Les marchandises destinées à 
être vendues au poids seront pesées avant 
la proclamation de la vente. Un bulletin 
indiquant le poids brut sera placé sur chaque 
colis. 
Les expéditeurs seront tenus de faire con- 
naître sur chaque colis le poids représentant la 
tare. 
En cas d’omission de cette prescription, la 
tare sera déterminée par celles des embal- 
lages de mêmes nature et dimension où elle 
sera faite approximativement s’il n’existe pas 
de point de comparaison au moment de la 
vente. 
Le poids de la tare sera indiqué sur le 
bulletin de pesage donnant déjà le poids brut. 
Le colis contenant des marchandises desti- 
nées à être vendues au nombre ou à la me- 
sure, seront pourvus d’une note indicative de 
leur contenance. 
Pour les fruits forcés vendus au poids, 
chaque colis d’emballage devra porter en 
chiffres apparents, le poids net de la mar- 
chandise contenue dans le colis. 
