Tous les exemplaires portent la signature 
du Libraire-Editeur. 
Les contrefacteurs seront poursuivis selon toute 
la rigueur de la loi. 
Extrait du Code pénal. 
Art. 4^5. Toute édition d’écrits, décomposition musicale, 
de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée 
eu gravée EN ENTIER OU EN PARTIE, au mépris des lois 
et règlemens relatifs à la propriété des auteurs , est une con- 
trefaçon, et toute contrefaçon est un délit. 
Art. 4 2 7- La peine contre le contrefacteur, ou contre l’in- 
troducteur , sera une amende de cent francs au moins et de 
deux mille francs au plus; et contre le débitant, une amende 
de vingt-cinq francs au moins et de cinq cents francs au plus. 
La confiscation de l’édition contrefaite sera prononcée tant 
contre le contrefacteur que contre l’introducteur et le débi- 
tant. 
Les planches, moules ou matrices des objets contrefaits 
seront aussi confisqués. 
PARIS. — IMPRIMERIE ET PONDERIE UE P AI A , 
RUE RACIKE , K°. 4 , PEAGE DE E OuÉQK. 
