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Romains fur ee fùjet. Ufura centefitna , ou as ufura. Ufura 
ferais. Bés. Quadrans . Quincunx. Triens. Sextans. Ufura un- 
ciarid. Ufura fenil undarïa. Variations de l’ufure du teœs de 
Cicéron. Ibid . 3 29. a. 
Usura centefima , ( Droit rom. ) intérêt à lin pour cent 
par mois. Cette ufure exorbitante étoit contraire à la loi 
des douze tables. L’ufure étoit , dit Tacite, un des plus 
anciens maux de la république : c’eft pourquoi on fit tant 
de loix pour la réprimer , dans le tems même où les mœurs 
étoient moins corrompues. XVII. 529. b. 
Ufura centefima , pratiquée chez les anciens Juifs. XVII. 
549. a , b . Abus de la centéfxme dont S. Ambroife fe plaint. 
552. £. & que Juftiniqn réforma. 554. a , b. 
USURA 1 RES , contrats , ( Jurifpr . ) I. 409. a. X. 614. b. 
USURE, ( Morale ) ufure légale ou intérêt légitime. Plu- 
fieurs pratiques dans la morale font bonnes ou mauvaifes , 
fuivant les différences du plus ou moins , fuivam les lieux , 
les tems , &c. Il en eft ainfi du. commerce ufuraire. Ufura 
chez les Latins , fignifioit au feus propre l’ufage ou la jouif- 
fance d’un bien quelconque. Ufura défignoit encore le loyer, 
le prix fixé par la loi pour l’ufage d’une fournie prêtée , 
& ce loyer n’avoit rien d’odieux ; il n’y avoir de honteux 
en cela que les excès & les abus. Repréfentez-vous l’ufure 
comme une fouveraine qui régnoit autrefois dans le monde , 
& qui ne devint odieufe à tous les peuples , que par des 
vexations que des miniftres avides & cruels faifoient fous 
fon nom , bien que fans fon aveu. XVII. 529. b. Il s’agit 
de rétablir, s’il fe peut , cette reine détrônée , perfùadé 
qu’elle faura fe contenir d^ns les bornes que l’équité pref- 
crit , & qu’elle évitera les excès qui ont occafionné fa chute 
& fes malheurs. — L’ufure eft l’intérêt légal d’une femme 
prêtée à un homme aifé , dans la vue d’une utilité réciproque. 
L’ufure légale réduite parmi nous au denier vingt , n’eft 
point contraire au droit naturel , c’eft ce qui va être prou- 
vé. La juftice nous preferit de ne faire tort à perfonne & 
de rendre à chacun ce qui lui eft dû. Or quand je prête à 
des gens aifés à la charge de l’intérêt légal , je ne leur fais 
pas le moindre tort ; je leur rends même un bon office. 
Ibid. 530. a. D’ailleurs un Contrat fait avec pleine connoif- 
fance, & dont les conditions refpe&ivement utiles font éga- 
lement agréées des parties, ne peut être cenfé injufte. Un 
importun me follicite de lui prêter une fournie confidérable , 
je cede à fes importunités. Peut-on dire qu’il y ait de l’in- 
juftice dans mon procédé ? N’eft- il point vrai plutôt que je 
peche contre moi-même en m’expofant fouvent à des ni- 
ques vifibles ? Quoi qu’il en foit , il n’eft ici queftion ni d’au- 
mône ni de générofité ; ce n’eft point d’ordinaire dans cet 
efprit que fe font les contrats , mais dans la vue très-per- 
mife & très-innocente d’une utilité réciproque. Ibid. b. Il 
eft permis au propriétaire d’une maifon , de trente mille 
livres par exemple , de louer cette maifon cinq cens écus 
par an 3 pourquoi ne lui feroit-il pas permis d’offrir pareille 
fomme de 30 mille livres à tout folvable qui en auroit be- 
foin , à la même condition de 500 écus de loyer ? S’il eft 
plufieurs genres d’opulence , il eft auffi plufieurs genres de 
communication : tel eft riche par les domaines qu’il donne 
à bail , tel eft riche par l’argent qu’il donne à louage : & 
l’un & l’autre peuvent être également utiles au public. Ibid. 
531. a . Au furplus , pourquoi l’argent , le plus commode 
de tous les biens , feroit-il le feul dont on ne pût tirer pro- 
fit ? Je ne trouve de toute part que des gens attachés , qui 
ne veulent prêter gratis ni terres , ni maifons , ni foins , ni 
talens, dois-je être furpris que mon prêteur d’efpeces en veuille 
auffi tirer rétribution r C’eft ainfi qu’en réfléchiffant fur l’efprit 
d’intérêt qui fait agir les hommes , je vois que la pratique de 
l’ufure légale eft de même nature que tous les autres genres de 
commerce, & qu’il n’eft en foi ni moins honnête, ni moins 
avantageux à la fociété. Ibid. b. Les emprunteurs éclairés fe 
moquent desfcrupules qu’on voudroit donner à ceux qui leur 
prêtent. Ils Tentent & déclarent qu’on ne leur fait point de 
tort dans le prêt de commerce. Si le prêteur , diient-ils , 
nous fait payer l’intérêt légal, nous en fommes bien dédom- 
magés par les gains qu’ils nous procurent , &. par les négocia- 
tions que nous faifons avec les fommes empruntées — (Rai- 
forts qui fervent à juftifier l’ufage où l’on eft de vendre les 
marchandifes plus ou moins cher , félon que l’acheteur paie 
comptant ou en billets. ■ — ) Ibid. 332. a. Qu’on reconno ffe 
donc ce grand principe de tout commerce dans la fociété , l'a- 
vantage réciproque des contraflans ejl la commune mejure de ce 
que l’on doit appeller jufe : car il 11e fauroit y avoir d inju- 
stice où il n’y a point de l ’fion. Pour développer de plus en 
plus cette importante vérité, remontons aux vues de la lé- 
giflatian. Les puifiances ne nous ont pas impofé des loix par 
caprice , mais pour garantir les imprudens & les foibles de 
la furprife & de la violence , & pour établir dans i’etat le 
régné de la juftice. Or fi la loi prohibitive de l’intérêt modé- 
ré fe trouve préjudiciable aux fujets , dès-lors elle eft oppo- 
fée au but du légLflateur , par conféquent elle eft injufte , & 
îombe néceffairement en défuétude, Ibid. 533.1*. Perfùadé que 
le prêt n eft qu’un ade de bienveillance, Domât en a cosida 
que le créancier doit prêter gratuitement ou garder fon ar- 
gent. i aimerots autant qu’on prefcrivit aux loueurs de car- 
relle , ou de prêter leurs voitures gratis , ou de les Par- 
der pour eux-mêmes. D'ailleurs ii ne s’agit pas de favoif 
quelle eft la delimatton primitive du prêt , mais finalement 
ü le prêt d’abord imaginé pour obliger un ami , peut chan- 
ger fa première deftinarion , & devenir affaire de négoce 
dans la fociété. Or il eft évident qu’il le peut , auffi bien, 
que l’ont pu les maifons qui netoient deftinées dans l’ori- 
gine que pour loger le bâtiffeur , & qui dans la fuite, font 
devenues un jufte objet de location. Ibid . b. Le prêteur fait 
moins un prêt qu’un contrat négociatif 3 fa vue première & 
principale eft cîe fubfiftër fur la terre par un négoce utile 
3. lui-meme & aux autres ; & il a pour cela le même mo- 
tif que l’avocat qui plaide , le médecin qui voit des ma- 
lades , le marchand qui trafique. Quant à l’option que nous 
j aille Domat, de prêter* gratis , ou de garder notre drgent, 
il faut n’avoir aucune expérience du monde pour parler de 
la forte. Combien de gens qui fentent l’utilité des emprunts, 
& qui n’approuveront jamais qu’on nous preferive de ne 
faire aucun ufage de notre argent, plutôt que de le prêter 
à charge d intérêt. C’eft un mal fa *s doute d’être chargé 
d’intérêts pour une fomme qu’on emprunte , mais c’eft un 
moindre mal que de manquer d’argent pour fes affaires ou 
fes bel oins , 8 c tel eft le mauvais effet qui fuivroit l’abo- 
lition de toute ufure. Ibid. 534. a. Pofé cette abolition , peu 
de gens Voudraient s’expofer aux rifques inféparables du prêt, 
&. alors combien de fabriques , de travaux & de cultures 
ffiroient réduites à l’abandon, au grand dommage du public. 
L empereur Bafde tenta le chimérique projet d’abolir fu- 
fure , mais fon fils Léon fut bientôt obligé de remettre les 
choies fur l’ancien pied. Telle eff l’invincible néceffité de 
nos communications , néceffité qui renverfera toujours tout 
ce que l’on s’efforcera d’élever contr’elle. Ibid. b. 
Réponfes aux objefüons prifes du droit naturel. On nous 
fouti.ent que l’ufure eft contraire au droit naturel, en ce que 
la propriété fuit , comme l’on croit , l’ufage de la fomme prê- 
tée. Reponfe : il faut diftinguer deux fortes de propriétés; 
lune individuelle qui confifte à pofféder en main, l’autre 
civile qui confifte dans le droit qu’on a fur un bien , lors 
même qu’on l’a prêté. Il eft bien certain que le prêteur re- 
nonce à la première de ces deux propriétés , mais conferve 
toujours la fécondé , puifqu’il peut répéter au terme convenu 
la fomme remilê à l’emprunteur. Ibid. 535. a. Contradiction 
où tombent nos adverfaires. Après avoir foutenu que la pro- 
priété d’une fomme prêtée appartient à l’emprunteur , ils 
prétendent enfuite que l’argent n’eft pas aliéné par le prêt 
pur & fimple , & que par conféquent il ne fauroit produire 
un jufte intérêt. Cette contradiction eft formelle dans les con- 
férences eccléfiaftiques du pere Semelier , & dans le diction- 
naire de Pontas. Ibid. b. Sur ce qu’on dit que l’argent eft 
ftérile , & qu’il périt au premier ufage qu’on en fait , je ré- 
ponds que ce font là de vaines fubtilirés , démenties depuis 
long-tems par les négociations confiantes de la fociété. L’ar- 
gent n’eft pas plus ftérile entre les mains d’un emprunteur 
qui en fait un bon ufage , qu’entre les mains d’un commis 
habile qui l’emploie pour le bien de fes commettans. Ibid. 
536. a. Cela étant , n’eft-il pas jufte que le bailleur ait part 
au bénéfice ? On nous fuppofe encore l’autorité d’Ariftote, 
& l’on nous dit avec ce philofophe, que l’argent n’eft pas 
deftiné à procurer des gains , mais à faciliter les opérations 
du commerce , 8 c que c’eft intervertir l’ordre & la defti- 
nation des chofes , que de lui faire produire des intérêts. 
Réponfe. Les efpeces ont été inventées, ii eft vrai, pour la 
facilité des échanges , mais il n’y a point de mal à étendre 
leur deftination primitive , en leur faifant produire des in- 
térêts , puifqu’il en refaite un grand bien pour la fociété. 
Ibid. b. On objeCte enfin qu’il eft aifé de faire valoir fon 
argent au moyen des rentes conftituées , fans recourir à 
des pratiques réputées criminelles. A quoi l’on répond que 
cette forme de contrat n’eft qu’un palliatif de l’ufure ; ft 
l’intérêt qu’on tire par cette voie devient onéreux au pauvre, 
une tournure différente ne le rendra pas légitime. 
Les trois contrats. C’eft: proprement une négociation ou 
plutôt une ffétion fubtilement imaginée pour affurer le pro- 
fit ordinaire de l’argent prêté , fans encourir le blâme d’in- 
juftice ou d' ufure , félon l’expreffion de nos adverfaires. Ibid, 
537. a. Les cafuiftes conviennent que ces trois contrats , s’ils 
l’ont féparéaient pris 8 c faits en divers tems , font d’eux- 
mêmes très-licites; mais, dit-on , fi on les fait en même, 
tems , c’eft dès-lors une ufure palliée , & dès-là ces ftipu- 
lations deviennent injuftes & criminelles. Examen de la 
preuve qu’on en donne. Récapitulation des principes qui dé- 
montrent l’équité de l’ufure légale entre gens aifés , & les 
avantages de cette pratique pour les fociétés policées. Ibid, 
b. Les réflexions fulvantes font deftinées à montrer qu’on 
n’a rien avancé dans ce qui précédé , qui ne foit même con- 
forme à la doctrine des cafuiftes. C’eft une maxime con- 
