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ENOMOTIË, {Milice des anciens Grecs ) Suppl. HT. 45. a. 
ENONCIATION. (Logiq.) Les philofophes fcholaftiques 
cüftinguent trois opérations de refprit ; l’appréhenfion , l’é- 
nonciation & le raifonnement. Enonciation fignifie propofi- 
iion » V. 695. a. 
Enonciations . Ëfpeces de propofitions ainft nommées. IV. 81. A 
ENOPTE, ( Hifi . anc . ) infpe&eur dans les repas, qui 
veilioit à ce que chacun bût également. V. 695. a. 
ENOPTROMANTIE , ( Divin. ) divination par le miroir. 
Comment les Theffaliens donnoient leurs réponfespar i’énop- 
tromantie. V. 695. a, 
ENORCHIS , ( Minéralog. ) pierre dont la figure reffemble 
aux tefticules. Defcription de cette forte de pierre. V. 695. a. 
ENQUERE, ( Blafon ) armes à enquere. Etymologie de 
ce mot. Suppl. II. 807. a. 
ENQUÊTE. ( Junfpr. ) Il y avoit autrefois enquêtes en 
tnatiere criminelle & en matière civile ; aujourd’hui on ne 
donne ce nom qu’aux informations de cette derniere efpece. 
L’ufage des enquêtes efl de tous les tems & pays. Enquêtes 
verbales & enquêtes par écrit. Les formalités pour ces der- 
nières ont été réglées par l’ordonnance de 1667, tit. xxii. 
Réglés de jurifprudence fur cette matière. V. 695. b. Adjoints 
aux enquêtes crées en 1578, & fupprimés en 1667 , &c. Suite 
des réglés de jurifprudence concernant les enquêtes. Ibid. 
696. a. b. Auteurs qui ont traité de cette matière. Ibid. 697. a. 
Enquête , voyez information. En quoi les enquêtes different 
des interrogatoires. VIII. 83 5. £. Converfion d’information en 
enquête. IV. 166. b. Rapport d’enquête. XIII. 799. b. Chambres 
des enquêtes. XII. 29. b. Préfidens des enquêtes. IL b. Doyen 
des enquêtes. V. 95. b. Confliél de jurifdiftion entre la grand’ 
chambre , & une chambre des enquêtes : entre deux chambres 
des enquêtes. III. 837. a. 
Enquête d’examen à futur , étoit celle qui fe faifoit d’avance 
& avant la conteftation en caufe , même avant que le procès 
fût commencé , lorfqu’on craignoit le dépériffement de la 
preuve. Loix du droit civil & du droit canonique fur lef- 
quelles cette forme de procéder avoit été appuyée: elle le 
fut auffi par les anciennes ordonnances. Comment on procé- 
doit dans cette forte d’enquête. Raifons qui l’ont fait abroger 
en 1667. Auteurs qui en parlent. V. 697. a. 
Enquête , ou information. V. 697. a. 
Enquête juflificative. V. 697. a. 
Enquête d’office. Exemple de cette forte d’enquêtes. V. 697. 
a. Elles font quelquefois qualifiées d’information. Le terme 
d’enquêtes d’office n’eft guere ufité qu’en matière civile. Ce 
qu’ordonne fur ces enquêtes l’ordonnance de 1667. Ibid. b. 
Enquêtes du parlement. V. 697. b. 
Enquêtes ou pièces. V. 697. b. 
Enquêtes ou procès , ces termes étoient autrefois fy nonymes : 
exemples qui le prouvent. V 697. b. 
Enquêtes de fang, fignifioit autrefois information en matière 
criminelle. Ordonnance de Philippe V. qui en parle. V. 697. b. 
Enquête fecrette. V. 697. b. 
Enquête fommaire. Ce que porte fur ce fujet l’ordonnance 
de 1667. V. 697. b. 
Enquêtes par turbes. En quel cas les cours ordonnoient cette 
forte d’information , & pourquoi on l’appelloit ainfi. Ces 
enquêtes ne pouvoient être ordonnées que par les cours fou- 
veraines. Comment elles fe pratiquoient. Pourquoi l’ordon- 
nance de '1667 les a abrogées. Il y en a eu cependant une 
confirmée depuis. Comment on a fuppléé à cet ufage. V. 698. 
a. Voyei TüRBE. 
Enquête vieille. V. 698. a. 
ENQUÊTEURS, ( Junfpr. ) 011 les appelle auffi commif- 
faires-enquêteurs , ou examinateurs. V. 698. a. Voyez com- 
miffiaires au châtelet , 6i commiffiaires enquêteurs. 
Enquêteurs des forêts. Quel étoit l’office de ces commiffaires. 
V. 698. b. 
ENRAYER. Utilité de cette précaution dans une defeente. 
V. 698. b. 
_ ENRAYEURE , lien defliné à enrayer une voiture : dif- 
férentes maniérés d’enrayer. V. 698. b. 
ENRAYEURE. ( Charpente ) V. 698. b. 
ENREGISTREMENT, (Junfpr.) tranfeription d’un aéle 
dans un regiftre. Objet de cette formalité. V. 698. b. Enre- 
giftremens qu’on doit pratiquer dans le commerce. Enregif- 
tremens des baptêmes, mariages, 8cc. Aéles qu’on a coutume 
d’enregiftrer. Ibid. 699. a. Voye 1 Insinuation. 
Enregif rement des ordonnances , &c. Différentes opérations 
que 1 on confond fous le nom d’enregiftrement. En quoi 
confifle la vérification des lettres du roi. Quel efl: l’objet de 
l’admiffion du nouveau réglement au nombre des minute^ du 
tribunal ; elle efl différente de la tranfeription fur les 
regiflres. Procès-verbal d’enregiflrement. Mention de l’enre- 
giftrement que le greffier met fur le repli des lettres. Pourquoi 
fe fait la tranfeription fur les regiflres. Ce qu’on entend 
communément, lorfqu’on dit qu’une loi a été enregiflrée. 
Deux objets principaux à expliquer par rapport à l’enregif- 
trement: favoir la vérification 6c la tranfeription. De l’origine 
Tome I , 
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des vérifications & de ce qui fe pratiqüoit autrefois polir 
donner aux nouvelles loix l’autorité néceffaire pour leur 
execution. Chez toutes les nations policées' on a toujours 
fait examiner les nouvelles loix par ceux qui étoient chargés 
de les faire exécuter. Ufage femblable obfervé en France 
en tout tems. Ce qui fe pratiqüoit à cet égard fous les pre® 
mieres races. Réformation de la loi falique fous Clovis : cûïr a 
ment elle fe fit , 6t.ee que porte cette loi relativement à 
1 objet dont il s agit ici. V. 699. a. Comment Childebert en 
ufk ? lorfqu il fit dê nouvelles additions à cette loi.' Comment 
furent faites les autres loix anciennes. Elles font mention 
ou confentement general de la nation. Ce qui fe pratiqua :j 
lorfque les affemblées générales furent devenues trop noffi* 
breufes; par exemple, lorfque Charlemagne voulut faire unè 
addition à la loi falique. Ibid. 700. a. Capitulaires de Charles ' 
le Chauve , qui portent qu’ils ont été faits ex confenfu popuït 
& confitutione regis. D’où fe font formés les anciens par® 
lemens tenus fous la fécondé race. Les nouvelles ordonnances 
étoient alors dreffées dans le parlement même ; ce qui tenoit 
lieu de la vérification & de l’enregiftrement. Etabîiffemens 
ou ordonnances de Philippe-Augufte & de Louis VIII. faits 
en parlement avec le confentement des grands vaffaux de la 
couronne. Exemples de quelques établiflemens faits par S„ 
Louis dans les affemblées du parlement. Exemples femblables 
que fournit le régné de Philippe III. dit le hardi. Ibid, h 
On en trouve auffi plufieurs fous les régnés de Philippe le Bel „ 
de Philippe VI. dit de Valois , & de Charles VI. Quelques- 
uns croient que le roi Jean fut le premier qui établit que les 
loix ne feroient plus délibérées en parlement, lorfque Fon 
en formoit le projet. Cependant l’ufage de former de nou- 
velles loix dans le confeil du roi eff plus ancien ; il s’étoit 
introduit peu-à-peu dès le tems de Philippe III. Mais ces 
mêmes loix ne laifîoient pas d’être délibérées en parlement , 
parce que le roi y tenoit fouvent fon confeil. Ibid. 701. a » 
La plus ancienne ordonnance qui n’a été que vérifiée & en- 
regiftréé en parlement, eff de 1334, fous Philippe de Valois, 
Ufage établi de la leéfure 5 c publication qui précédé l’enre» 
giftrement : le premier exemple eff de 1336. Suite des 
exemples d ordonnances lues , publiées & enregiftrées en par- 
lement fous Charles V. 6c Charles VI. Ibid. b. Le parlement 
conferva, pour les vérifications, la même liberté de fuffrages 
qu’il avoit , lorfque les ordonnances étoient délibérées dans 
fes affemblées. Çe qui fe pratiqua fous le roi Jean, 6c Charles , 
fon fils , regent du royaume. L’enregiftrement n’eft donc 
point un fimple cérémonial; fon objet eft de donner à l’or- 
donnance le caraétere de loi par la vérification 6c l’enregif- 
trement. Témoignages de Louis XI. & de Charles IX , qui 
le prouvent. Les rois ont fouvent qualifié l’examen des 
nouvelles ordonnances, fait en parlement , de vérification 
ou enregiftrement. Ibid. 702. a. Il eft vrai que pour l’ordi- 
naire le roi mande feulement aux parlemens qu’ils aient à 
les faire lire ,, publier 6c enregiftrer; mais cela même fuppofe 
la vérification. Les ordonnances, édits, déclarations , &c . 
ne font point enregiftrés au confeil du roi , lorfqu’on les 
adreffe à différentes cours ; elles font d’abord vérifiées & 
enregiftrées au parlement de Paris, ce qui fe fait, toutes les 
chambres affemblées. Les déclarations données en interpré- 
tation de quelques édits , font ordinairement enregiftrées par 
la grand’chambre feule. Les réglemens qui peuvent être 
de la compétence de quelqu’autre cour fouveraine que les 
parlemens , y font auffi enregiftrés. Ce ■ qui fe pratiqüoit à 
la chambre des comptes , quand on refufoit d’enregiftrer des 
lettres. Les généraux des aides enregiftroient auffi les lettres 
qui leur étoient adreffées. Ibid. b. La cour des aides eft pareil- 
lement en poffeffion de vérifier 6c enregiftrer les lettres qui 
lui font adreffées. L’ordonnance de Moulins, &c. enjoint aux 
cours de procéder inceffamment à la vérification des ordon- 
nances. Les rois même ont défendu d’enregiftrer aucunes 
lettres qui feroient fcellées contre la difpofition des ordon- 
nances : exemples. Le parlement 8c les autres cours fe font 
auffi fouvent oppofés à la vérification des ordonnances , &c, 
contraires aux intérêts de fa majefté 5 c au bien public. Quel* 
quefois les cours ont enregiftré les nouveaux réglemens avec 
des modifications. Lettres à l’enregiftrement defquelles les 
particuliers ou le procureur général peuvent former oppofi- 
tion. Ibid. 703. a. Les compagnies qui ont une forme publique 
peuvent s’oppofer à l’enregiftrement d’une loi qui paroît 
bleffer leurs droits. De la forme en laquelle fe fait l’iiff- 
cription des réglemens fur les regiflres. Il y avoit, dès le 
tems de la fécondé race , un dépôt en chef dans le palais du 
roi , dont tous les autres n’étoient qu’une émanation. S, 
Louis le fit placer à côté de la fainte chapelle. Ce roi ayant 
fait plufieurs ordonnances , les fit enregif rer 6c publier ail 
châtelet : c’eft la première fois que ce terme enregiftrer a été 
employé , pour exprimer l’infeription des réglemens dans les 
aftes du tribunal: ce qu’on enténdoit par inrotulare , 6c par 
rotula, les rouleaux. Premiers aéles qui ont été écrits eil 
cahiers ou regiflres. Quel eft le plus ancien regiftre de la 
chambre des comptes. Ibid, b. Origine du mot enregifiremnG 
M MM nunmm 
