LES BOISSONS SPIRITUEUSES. 
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blissements dangereux, insalubres ou incommodes. Ils 
seraient soumis à l’autorisation préalable et à l’enquête de 
commodo et incommodo. On interdirait l’emploi de locaux 
exigus, malsains, sans aération possible et non pourvus 
de cours convenables, ainsi que de locaux situés à cer- 
tains endroits des agglomérations, notamment près des 
églises, des écoles, des cours et tribunaux, des casernes, 
des prisons, des hôpitaux, des hospices, des cimetières, 
etc. 
Diverses autres mesures devraient être adoptées : 
Interdiction du colportage et de la vente ambulante ; 
Interdiction du cumul avec d’autres commerces, sauf 
le débit d’autres boissons ou celui d’aliments à consommer 
sur place ; 
Interdiction du débit dans des bâtiments affectés à un 
service public ou par des agents de services publics ; 
Interdiction dans les débits de tous actes de l’autorité 
publique ; 
Limitation des jours et heures d’ouverture ; etc. 
En raison de ce que la licence, l’autorisation préalable 
et les autres moyens mentionnés ci-devant n’amèneraient 
peut-être pas une diminution suffisamment rapide du nom- 
bre des débits, il faudrait en établir la proportionnalité, 
dont le chiffre serait abaissé progressivement. On a objecté 
que, d’après les statistiques, le nombre des débits n’a pas 
d’influence sur la consommation de l’alcool; on a contesté 
notamment les bons résultats de la mesure en Hollande. 
Mais les Hollandais affirment, au contraire, quelle a pro- 
duit un effet utile. 
Il y aurait peut-être lieu de combattre spécialement 
l’usage des boissons relativement fortes, contenant par 
exemple plus de 35 p. c. d’alcool, en élevant le droit de 
licence beaucoup plus fortement pour ce qui concerne ces 
boissons que pour ce qui est des eaux-de-vie et liqueurs 
relativement faibles. 
On a encore proposé d’interdire la vente (sauf pour la 
