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REVUE DES QUESTIONS SCIENTIFIQUES. 
i processi ed esciminare i Testimoni ed i Rei. »> Dans cette partie du livre 
se trouvent un grand nombre de formules et d’exemples pour ces inter- 
rogatoires; on y voit l’accusé (ou ses complices) invité, pressé de dire la 
vérité, “ ut veritatem fateatur libéré, » quelquefois même menacé d’être 
retenu en prison, mais pas une seule fois, et ceci est très frappant, la 
menace de la torture ne figure parmi les moyens employés par le juge 
pour l’obliger à un aveu. Lorsqu’on ne peut rien en obtenir, le notaire 
inscrit seulement la formule * et cum nikil aliud posset haberi, dimis- 
sus fuit, etc...,» et cette formule termine l’interrogatoire ; mais le mot de 
torture n’est pas prononcé une seule fois devant l’accusé. 
Au contraire, dans la 6 e partie, intitulée « Del modo d'interrogare i 
Rei nella Tortura, *> et qui débute par le passage cité plus haut, dès les 
premières lignes du modèle de procès-verbal relatif à cet examen rigou- 
reux dont parle l’auteur, nous rencontrons la sommation d’avoir à dire 
la vérité, avec menace de la torture scus deux formes différentes, exac- 
tement comme dans le procès-verbal de l’interrogatoire du 21 juin (1). 
Cette menace étant supposée sans effet, le procès-verbal consigne la 
délibération qui doit être prise avant de soumettre l’accusé à la ques- 
tion ; puis le transport de celui-ci dans la salle de la torture, la dernière 
sommation qui lui est réitérée au moment d’appliquer la question (ce 
que M. Wohlwill appelle territio realis ), et enfin l’exécution du décret 
par l’emploi de la torture. Voilà bien les trois degrés dans l’usage des 
moyens de rigueur pour obtenir la confession de l’accusé : menace ver- 
bale dans le lieu des interrogatoires ordinaires; injonction plus pressante 
en face des appareils de la torture; application de celle-ci. 
Nous demandons à tout homme de bonne foi si la concentration de ces 
trois moyens juridiques au chapitre qui traite de l'examen rigoureux, 
alors qu’il n’est pas une seule fois fait usage du premier degré dans 
le chapitre consacré aux interrogatoires ordinaires, ne prouve pas clai- 
rement que, dans la pensée du rédacteur de ces pièces, la simple menace 
verbale était déjà considérée comme un des termes de l’examen rigou- 
reux ? 
Mais M. Wohlwill a trouvé un texte établissant clairement que * la 
première sommation sous menace de torture n’a jamais été considérée 
comme faisant partie du « rigorosum examen. » Ce texte, le voici, tra- 
duit par lui : “ Quand un accusé ne donne que des réponses vagues et 
fuyantes, il est nécessaire d’employer contre lui l 'examen rigoureux , 
pour en tirer une réponse absolument parlant, ou une réponse précise, 
satisfaisante, suffisante, mais il faut auparavant lui adresser les admoni- 
tions convenables et le menacer de la corde. »> »< Ainsi, dit triomphale- 
ment l’auteur, le juge doit menacer de la torture avant de procéder à 
l’examen rigoureux ! >» Malheureusement, cette conclusion n’est obtenue 
que par une altération du texte, qui, pour tout lecteur sincère, dit précisé- 
(1) •< Nisi se resolvat dicere veritatem, contra eum devenietur ad remedia 
juris et, facti opportuna... Contra eum devenietur ad torturam. » Sacro Arse- 
nale, p. 265. 
