iSa Voyages 
porteurs de leurs billets oumarques cou* 
nues. 
XIII. 
Deffendons pareillement aux Efcla- 
ves appartenans à différais Maîtres , de 
s’attrouper le jour ou la nuit fous prétex- . 
te de noces ou autrement , foit chez l’un 
de leurs Maîtres ou ailleurs, & encore 
moins dans les grands chemins ou lieu* 
écartez, à peine de punition corporelle, 
qui ne pourra être moins que du foüet 
& de la lîeur de Lys ; & en cas de fré- 
quentes récidives & autres circonftances 
«gravantes, pourront être punisdemorts 
ce que Nous taillons à l’arbitrage des J ti- 
ges : Enjoignons à tous nos Sujets de 
courre fus aux contrevenans, & de les 
arrêter & conduire en prifon, bien qu’ils 
ne foient Officiers , & qu’il n’y ait enco- 
re contre lefdits contrevenans aucun de- 
cret. 
XIV. 
Les Maîtres qui feront convaincus d’a- 
voir permis ou toléré de pareilles affem* 
blécs compofées d’autres Efdaves que de 
ceux qui leur appartiennent, feront con- 
damnez en leur propre & privé nom , de 
réparer tout le dommage qui aura été faif 
à leurs voifins , à l’occafion defdites ai' 
femblées, & en trente livres d’amend« 
pour la prémiére fois , & au double e* 1 
cas de récidive. 
XV. 
Deffendons aux efcla ves d’expofé r 
r eo 
