Voyages 
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XXII. 
Les Navires feront vifitez & fi on y trou - 
ve des marchandées , elles fieront confifi’ 
quées avec les peines prej eûtes , mais no a 
les Nègres , vivres , ni hâtimens. 
Que les vivres & autres provifions 
qu’on débarquera pour l’entretien des 
Nègres ne payeront aucun droit d’en* 
trée, ni de fortie , ni ceux mêmes qui 
pourroient être impofez à l’avenir ; 
mais fi les Fadeurs étoient obligez de 
les achepter , ou de les apporter des au* 
très Ports , la Compagnie payera ceu* 
qui font établis de la même manière 
que les Sujets de S. M. C- & fi des 
vivres qui feraient en Magazin ceux 
qui n’auroient pû fe confommer étoient 
en danger de fe gafter , on pourra les 
vendre , ou les tranfporter à d’autres 
Ports pour le même fujet, en payant les 
droits ordinaires , le tout avec connoifian* 
ce des Officiers royaux. 
XXI l I. 
Les vivres qu'on débarquera pour l'entrfi 
tien des Nègres ne payeront aucuns droit ! 
& s'il y en avoit quelqu'une en dangd 
de fie gâter , ils pourront être vendus avd 
la pcrmijfiton des Officiers royaux. 
Que les droits des Nègres introduit 5 
feront depuis le jour de leur débat' 
quenieirt 
