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à chacun d’eux en particulier de fe rendre au petit Goave 
s? le fécond de Mai au Te Deum , que nous avons eu ordre de 
^ faire chanter, ôc aux féances du Confeil conformément 
» à notre fufdit ordre; ce qui eft une preuve convainquante 
de leur mauvaife difpofition, nous ne fçaurions prendre 
» de trop juftes mefures pour arrêter les fuites d’une con™ 
duite fi irrégulière , 6c ne devant compter fur le zele 6c 
la retenue defdits Confeillers, pour prévenir les aflemblées 
« illicites^ qu’ils voudroient s’avifer de faire, fous l’ombre de 
» tenir un vrai Confeil ; de(ordre, dont il ne pourroit arri- 
» ver que des confequences fàcheufes pour les Cliens , qui 
=> féduits par l’apparence d’un Tribunal juridique, feroient 
» fond fur les Arrêts, qui en pourroient émaner, d’où s’en- 
» fuivroient une foule de Procès 6c de nullitez fort préjudicia® 
« ble au repos des familles , 6c au bien public ; nous or- 
« donnons au Sieur Lécofiois Major à Leogane d’empêcher 
» au nom du Pvoi toute les aflemblées defdits Confeillers, 6c 
particulièrement celles , qu’ils voudroient former au Palais 
» de Leogane, & de leur déclarer de notre part, 6c à tous 
» les Peuples , que tout ce qu’ils pouroient faire 6c ftatuer, 
^ fera regardé comme nul 6c abufif. . . 6c que nous leur 
« défendons de s’aflfembler fouspeine de défobéiflance. Don- 
» né au petit Goave le fécond jour de Mai 1723, 
Les Confeillers recûrent l’Ecrit, 6c répondirent à la défen- 
fe verbale que le Major leur fit de la part du Roi , du Géné- 
ral ôc de l’Intendant , qu’il étoit néceffaire qu’ils montafîent 
au Palais , pour faire la leélure de l’Ecrit, 6c pour y prendre 
les mefures requifes en tel cas. Ils s’y rendirent donc , 6c 
la le&ure étant faite, ils drefferent un procès verbal , dans 
lequel ils déclarèrent, qu’il n’appartient qu’au Roi de fup- 
primer les féances d’une Cour Supérieure dans le lieu, où 
fa Majefté l’a établie ôc fixée : que faifant plus des deux, 
.tiers du Corps, ils étoient en droit de continuer, fans avoir, 
égard à l’ordre , qui leur avoir été intimé au contraire , 6c 
contre lequel ils proteftoient de nullité : que néanmoins,, 
pour obvier aux defordres ? qui pourroient naître de la 
LU 
1723. 
Réponfe c?es 
Confeillers» 
