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Ministère de l’Agriculture, de l’Industrie et des Travaux publics. 
DIRECTION GÉNÉRALE DES MINES. 
CARTE GÉOLOGIQUE DE LA BELGIQUE. 
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Léopold, II, Roi des Belges, 
A tous présents et à venir, Salut. 
Vu le vote émis par la législature dans la session parle- 
mentaire de 1884-1885, au sujet de la carte géologique de 
Belgique ; 
Vu les conclusions de la commission nommée, le 2 sep- 
tembre 1885, en vue d’élaborer et de présenter au gouver- 
nement un projet de réorganisation des services de la dite 
carte sur les bases indiquées par la législature ; 
Vu Notre arrêté du 16 juillet 1878 décrétant la confection 
de la carte et plaçant ce service dans les attributions de 
l’administration des sciences, des lettres et des beaux-arts; 
Vu Notre arrêté du 26 août 1888 qui détache la dite 
administration du département de l’agriculture, de l’in- 
dustrie et des travaux publics pour la réunir à celui de 
l’intérieur et de l’instruction publique, à l’exception du 
service de la carte géologique, lequel est placé dans les 
attributions de la direction générale des mines; 
Sur la proposition de Notre Ministre de l’agriculture, 
de l’industrie et des travaux publics, 
Nous avons arrêté et arrêtons : 
Art. 1 er . Une carte géologique de la Belgique sera levée 
et publiée aux frais de l’État. 
Art. 2. Les travaux seront exécutés par les soins d’une 
commission composée d’un conseil de direction et d’un 
