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mars, un rapport détaillé sur ces travaux et le programme 
des études qu’ils se proposent de faire pendant l’année. 
Art. 12. Le président, dans la première quinzaine 
d’avril, présente au conseil, conjointement avec le secré- 
taire, un rapport d’ensemble sur l’avancement des travaux. 
Il lui soumet un projet de budget et un état général de la 
comptabilité. Ces documents, après approbation, sont 
soumis au Ministre de l’agriculture, de l’industrie et des 
travaux publics. 
Art. 13. La carte sera levée à l’échelle du 20,000" au 
moins. Les planchettes seront classées à mesure de leur 
achèvement et le public sera admis à en prendre commu- 
nication après la publication, conformément à l’article 14, 
Art. 14. La publication de la carte sera faite au 40,000 e 
par l’institut cartographique militaire sous le titre : Carte 
géologique de la Belgique, dressée par ordre du gouverne- 
ment. Des parties de planchettes de constitution géolo- 
gique compliquée pourront, en outre, être publiées à plus 
grande échelle, si la nécessité en est reconnue par le 
conseil. Les feuilles mentionneront les noms des auteurs 
des levés. 
Art. 15. Des textes explicatifs sommaires seront publiés 
en même temps que la carte. Ils renseigneront les princi- 
paux travaux à consulter. 
Art. 16. La rémunération due pour les levés géologiques, 
tous frais compris, est évaluée à 1,600 francs par plan- 
chette en moyenne. Le minimum sera de 600 francs et le 
maximum de 2,400 francs. 
Le président pourra recevoir une indemnité annuelle 
dont le montant sera fixé par Notre Ministre de l’agricul- 
ture, de l’industrie et des travaux publics. 
Le secrétaire jouira d’un traitement annuel de 2,500 
francs . 
Art. 17. Le taux des jetons de présence aux réunions des 
