RÈGLEMENT CONSTITUTIF 
joint à l’ordonnance du Roi du 3 avril 1832. 
Art. I er . La Société prend le titre de Société géologique 
de France. 
Art. IL Son objet est de concourir à l’avancement 
de la Géologie en général, et particulièrement de faire 
connaître le sol de la France, tant en lui-même que 
dans ses rapports avec les arts industriels et l’agricul¬ 
ture. 
Art. III. Le nombre des membres de la Société est 
illimité. 
Les Français et les Étrangers peuvent également en 
faire partie. 
Il n’existe aucune distinction entre les membres. 
Art. IV. L’administration de la Société est confiée à 
un Bureau et à un Conseil, dont le Bureau fait essen¬ 
tiellement partie. 
Art. V. Le Bureau est composé : 
D’un président, 
De quatre vice-présidents, 
De deux secrétaires. 
De deux vice-secrétaires, 
D’un trésorier. 
D’un archiviste. 
Art. VI. Le président et les vice-présidents sont élus 
pour une année ; 
Les secrétaires et les vice-secrétaires, pour deux an¬ 
nées ; 
Le trésorier, pour trois ans ; 
L’archiviste, pour quatre ans. 
Art. VIL Aucun fonctionnaire n’est immédiatement 
rééligible dans les mêmes fonctions. 
Art. VIH. Le Conseil est formé de douze membres, 
dont quatre sont remplacés chaque année. 
Art. IX. Les membres du Conseil et ceux du Bureau, 
sauf le président, sont élus à la majorité absolue. 
Leurs fonctions sont gratuites. 
Art. X. Le président est choisi, à la pluralité, parmi 
les quatre vice-présidents de l’année précédente. 
