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SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 1871. 
ARTICLES ANCIENS (1). 
12 ... Que le quart de celui des 
membres résidants. 
18. Le secrétaire pour la France 
dirige la publication du Bulletin et 
l’impression des Mémoires, et en 
général toutes les publications scien¬ 
tifiques ou administratives de la So¬ 
ciété, sous la surveillance des com¬ 
missions d’impression dont il fait 
nécessairement partie. 
20 . L’archiviste... a sous sa 
garde tous les documents et titres 
appartenant à la Société. 
21 . Les secrétaires ont seuls le 
droit d'emporter des livres de la bi¬ 
bliothèque hors du local de la So¬ 
ciété. Ils ne le peuvent faire toute¬ 
fois sans en laisser un reçu sur le 
registre tenu à cet effet par l'archi¬ 
viste , et doivent les rapporter dans 
la quinzaine. 
24 . [Supprimé.) 
32. Le Conseil élit annuellement 
à la même époque deux commissions 
permanentes d’impression, chacune 
de trois membres, l'une pour la pu¬ 
blication du Bulletin, et Vautre pour 
l'impression des Mémoires. 
Les nominations sont soumises à 
Vapprobation de la Société dans la 
première séance de janvier. 
30. Les membres sortants des 
commissions d’impression ne peu¬ 
vent être réélus immédiatement 
membres de la même commission 
après trois ans consécutifs d'exer¬ 
cice. 
39 \ [Article 32 nouveau.) 
41. Les membres sont convo¬ 
qués à domicile pour la première 
séance de novembre, les séances 
ARTICLES NOUVEAUX. 
13 ... Que le quart de celui des 
membres résidant à Paris. 
18. Le secrétaire pour la France 
dirige la publication du Bulletin et 
l’impression des Mémoires , et en 
général toutes les publications scien¬ 
tifiques ou administratives de la So¬ 
ciété, sous la surveillance des com¬ 
missions d’impression dont il lait 
nécessairement partie. Il dirige la 
correction des épreuves. 
Les auteurs ont un délai de huit 
jours pour la correction de leurs 
épreuves. Ce délai expiré , le secré¬ 
taire passe outre. 
20. L’archiviste... a sous sa 
garde tous les documents et titres 
appartenant à la Société, sauf ceux 
dont le trésorier reste responsable. 
21 . Aucun ouvrage [livre, carte 
ou brochure) ne pourra être consulté 
qu'au siège de la Société et dans sa 
bibliothèque. 
31. Le Conseil élit annuellement 
à la même époque, au scrutin se¬ 
cret, deux commissions permanentes 
d’impression : l'une pour la pub'i- 
cation des Mémoires, composée de 
trois membres, et l'autre pour l'im¬ 
pression du Bulletin, composée de 
cinq membres, auxquels sont ad¬ 
joints de droit le président , les se¬ 
crétaires , le trésorier et l'archi¬ 
viste. 
32. Ancien article 37. 
36. Les membres sortants des 
commissions d’impression, après 
trois ans consécutifs d,'exercice, ne 
peuvent être réélus immédiatement 
membres de la même commission. 
41. Les membres sont convo- 
voqués à domicile pour la première 
séance de novembre, les séances 
(1) l.es caractères italiques indiquent les mots modifiés ou ajoutés. 
