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par M. Rutot, il est encore inadmissible de soutenir que 
cette prétendue usurpation du Conseil puisse justifier en 
aucune manière une déclaration écrite,de la nature de celle 
dont M. Rutot s’est rendu coupable envers la Société, et 
excuse les outrages à des tiers auxquels il s’est associé de 
la manière la plus formelle et la plus complète. 
Si l’on peut excuser jusqu’à un certain point une parole 
vive échappée dans la chaleur de la discussion, il n’est pas 
possible de trouver des circonstances atténuantes pour une 
déclaration écrite dont tous les termes sont pesés à l’avance. 
Aussi, le Conseil s’est-il vu dans la pénible obligation de 
confondre M. Rutot dans la mesure prise à l’égard de son 
collègue M. Vanden Broeck, et de prononcer son exclusion 
de la Société; il ne voit, dans les considérants invoqués par 
l’honorable défenseur, rien qui soit de nature à le faire 
revenir sur cette détermination. 
M. Houzeau. Je ne puis nullement admettre votre 
théorie sur le pouvoir du Conseil de prononcer une autre 
peine que celle qui est édictée par les statuts. Je n’entends 
pas éterniser le débat,mais votre théorie est celle de toutes 
les tyrannies. 
M. le président. Le Conseil de la Société n’a cependant 
rien de bien tyrannique dans ses procédés. 
M. Houzeau. Il y a une maxime de droit qui dit : Non 
de legibus,sed secundum legem. Il faut prononcer non en mo¬ 
difiant la loi, mais comme la loi le veut. Vous ne pouviez 
infliger que l’exclusion! Je crois que la jurisprudence sera 
suffisamment fixée dans la Société par les paroles de saine 
interprétation que je viens de prononcer. 
Je n’aurais pas considéré comme une victoire, si j’avais 
été à la place de M. Rutot, de recevoir du Conseil l’aveu 
qu’il s’était trompé dans l’application de l’article 15 en 
m’infligeant un blâme alors que cet article n’autorise que 
l’exclusion. 
