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donné des preuves dans d’autres circonstances que celle-ci, 
mais j’avoue que, dans la situation de M. Rutot, je me 
serais demandé ce que j’avais à faire. 
M. le président. Messieurs, de l’aveu de l’honorable 
défenseur, les faits résultant de la déclaration de M. Rutot 
sont établis et ce que l’on plaide actuellement devant vous 
ce sont les circonstances atténuantes. Le Conseil n’a pu les 
admettre, attendu que, contrairement à ce que l’on avance, 
et comme nous l’avons déjà établi, l’acte posé l’a été froide¬ 
ment, non sous l’influence d’une irritation plus ou moins 
légitime et dans la chaleur d’une discussion, mais par écrit 
et en pleine connaissance de cause. 
Prolonger le débat n’aurait aucun résultat pratique, 
l’assemblée étant, semble-t-il, suffisamment éclairée. 
Je propose de passer au vote et de décider s’il y a lieu de 
maintenir ou non l’exclusion de M. Rutot prononcée par le 
Conseil de la Société. 
Si personne ne s’oppose à cette proposition de vote, je 
déclare le scrutin ouvert. 
Les mêmes membres sont chargés des fonctions de scru¬ 
tateurs. 
Messieurs, le dépouillement du scrutin donne les résul¬ 
tats suivants : 
54 membres ont pris part au vote. 
44 ont répondu oui , 
6 ont répondu non, 
Il y a 4 bulletins blancs. 
En conséquence, la décision du Conseil, qui prononce 
l’exclusion de M. Rutot, est maintenue. 
Il est 2 h. 15 m. 
L’ordre du jour appelle le rapport sur la situation de la 
société. 
