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ALBERT, Roi des Belges, 
A tous, présents et à venir. Salut. 
Revu l’arrêté royal du 31 décembre 1889, concernant la confection 
d’une carte géologique du Royaume ; 
Revu l’arrêté royal du 21 septembre 1891, organique du service et 
corps des ingénieurs des mines, ainsi que les arrêtés royaux complétant 
ou modifiant ce règlement organique ; 
Revu l’arrêté royal du 16 décembre 1896, instituant un service géo¬ 
logique à l’Administration centrale des mines ; 
Revu Notre arrêté du 30 décembre 1913, portant règlement orga¬ 
nique du service géologique ; 
Revu Notre arrêté du 25 mars 1919, portant création d’un grade 
d’inspecteur général à l’Administration centrale des mines ; 
Revu Notre arrêté du 15 avril 1919, relatif aux indemnités de frais 
de route et de séjour des membres des Commissions techniques ressor¬ 
tissant à l’Administration centrale des mines ; 
Considérant qu’il y a lieu d’assurer la ])ermanence des travaux de 
lever et la publication, au fur et à mesure des besoins, de la carte géo¬ 
logique du Royaume ; 
Considérant qu’il y a lieu de faire appel au concours de toutes les 
compétences scientifiques en vue de maintenir le caractère de l’œuvre ; 
Sur la proposition de Notre Ministre de l’Industrie, du Travail et 
du Ravitaillement, 
Nous avons arrêté et arrêtons : 
Article 1. — La révision de la carte géologique de la Belgique et la 
publication de ses éditions successives sont confiées au Service géo¬ 
logique. 
A ces fins, le dit service pourra recourir à la collaboration de toute 
personne compétente. 
Art. 2. — Il est institué, auprès de l’Administration centrale des 
mines, une Commission consultative qui prendra la dénomination de 
« Conseil géologique ». 
Cette Commission aura à donner son avis sur toute question d’ordre 
scientifique relative à la révision de la carte géologique, qui lui sera 
soumise par Notre Ministre de l’Industrie, du Travail et du Ravitaille¬ 
ment. 
Art. 3. — Le Conseil géologique sera composé du directeur général 
des mines, de l’inspecteur général des mines à l’Administration centrale 
des mines, du chef du Service géologique, d’un géologue ou géologue- 
adjoint du Service géologique et de huit géologues nommés par Nous, 
pour un terme de six ans, sur proposition de Notre Ministre de l’Indus¬ 
trie, du Travail et du Ravitaillement. 
Art. 4. — Le directeur général des mines remplira les fonctions de 
président et le chef du Service géologique celles de secrétaire du Conseil. 
