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1° Un comité géologique , chargé de la confection de la 
minute de la carte. J! est formé exclusivement de géo¬ 
logues. 
2° Un comité de cartographie , chargé de surveiller l’exé¬ 
cution matérielle de la carte par la chromo-lithographie, 
d’après la minute arrêtée par le comité géologique. Il est 
composé de cartographes et de géodésistes. 
3° Un directeur , faisant partie des deux comités dont il a 
la présidence, et un secrétaire-général. Tous deux sont 
nommés par le Roi sur la présentation du comité géolo¬ 
gique. 
Art, 2. Le comité géologique et le comité de cartogra¬ 
phie sont indépendants l’un de l’autre ; ils agissent libre¬ 
ment dans le cercle de leurs attributions sous le contrôle 
du directeur. Ils choisissent chacun dans leur sein un 
secrétaire. Le secrétaire-général est placé sous les ordres 
du directeur et fonctionne d’après ses instructions. 
Art. 3. Le Gouvernement, sur la présentation de la 
classe des sciences de l’Académie royale de Belgique, 
nomme les premiers membres du comité géologique. Dès 
leur installation, ils font choix de deux candidats h présen¬ 
ter au Gouvernement pour les fonctions de directeur et de 
secrétaire-général. 
Art. 4. Le comité géologique fixe ultérieurement le 
nombre maximum de ses membres. Il se complète par 
l’adjonction de nouveaux membres présentés par lui et 
nommés par le Gouvernement. 
Art. 3. Le recrutement de ce comité continue à s’opérer 
de la même manière. 
Art. 6. Sous le titre de membres adjoints, ce comité peut 
nommer les aides dont il aura besoin pour l’exécution de 
l’œuvre et régler les conditions de leur rémunération. 
Art. 7. Il arrête la légende de la carte, ainsi que tous 
les détails d’exécution susceptibles d’être réglementés 
