DES OUTRAGES AUX BONNES MŒURS. 243 
écrit ne renferme pas d'expressions obscènes, qu'il ne soit 
pas contraire aux bonnes mœurs. S'il a pour objet d'annon- 
cer au public une chose immorale et de le provoquer à y 
recourir, cela suffit. 
Ainsi jugé, dans le cas de distribution de cartes manus- 
crites destinées à annoncer l'ouverture d'une maison de 
débauche et de prostitution l . » 
Il en est de même pour des prospectus, distribués au 
public, offrant des préservatifs contre certaines maladies 
€ sans porter atteinte aux plaisirs 2 . 
Dans de nombreux cas, la solution est aisée à fournir. Il 
y a des obscénités qui sont d'évidence : ainsi pour les cartes 
transparentes, certaines photographies, des dessins ou des 
gravures. 
Il y a aussi des publications qui par leur seul titre sont 
obscènes 3 . Même décision en ce qui concerne les annonces 
qu'on voit s'étaler dans des journaux 4 . 
1. C. 7 novembre 1838, Palais, 1838. 2. Wi. Le prospectus portait : 
Propreté et sûreté. X... vient d'ouvrir un établissement, rue ..; donn^ 
chambres, cabinets de société, et l'on trouvera chez lui des dames de 
compagnie. Veuillez l'honorer. 
La Cour a jugé que le sens de cet écrit ne présentait pas d'ambi- 
guïté, et elle a cassé un arrêt de relaxe. 
Ghassan, t. I, p. 315; de Grattier, t. I, p. 163; Dalloz, v<> Presse, 
n« 629. Contra Alger, 11 septembre 1869, Journal du ministère pu- 
blic, 12,277. 
2. Tribunal de la Seine, 10 e chambre, prési'!.'-- par H. Solean, 
10 mars 1889. 
3. En voici des exemples : Zéphirine ou l'Enfant du plaisir: 
Réclamation des courtisanes parisiennes : Eglé ou Amour du plai- 
sir: L'Enfant du trou du souffleur: Histoires galantes de deux 
maquer elles ; Joyeusetés galantes du vida me de la Braguette; Le 
Caleçon des coquettes du jour: Julie, ou fai sauvé ma rose ; 
Serre-Fesses ; L'amour à Paris, Gomorrhe ; La Belle' sans chemise: 
le Joujou des demoiselles; La fleur lascive orientale ; Le Jeu de 
l'amour et du bazar: Gamiani et l'école des biches ; le Chatouilleur 
pour dames; L'Art priapiquc: Histoire d'un godemiché ; Les 
degrés des âges du plaisir; Les Lèvres de velours: Le Théâtre 
erotique , etc., etc. Je ne cite que des ouvrages qui ont été condam- 
nés. 
'i. Voici des annonces découpées dans divers journaux de Paris 
Jo. j. f. adm. f. d. ami q. aide, press. EL 14. 
