DES OUTRAGES AUX BONNES MŒURS. 245 
d'un confesseur, ou l'annonce du Journal des comards. 
Mais la difficulté commence dès que l'on touche à quelque 
chose d'artistique. Le rôle des magistrats qui mettent alors 
l'action publique en mouvement est, sinon malaisé, du moins 
particulièrement ingrat. Le préfet de police, le chef du par- 
quet peuvent facilement connaître leur devoir, mais il ne 
leur est pas facile de le remplir. A peine le ministère public, 
ému par l'énormité de certains spectacles, a-t-il pris des 
mesures, que des clameurs s'élèvent de tous côtés contre lui. 
Sans rechercher si le parquet, qui n'en reçoit pas le 
dépôt S a pu être averti de l'apparition du dessin, de la 
gravure, de la photographie saisis, sans se demander s'il 
n'a pas fallu pour l'avertir, soit la plainte d'un particulier, 
soit une dénonciation de l'autorité administrative, on lui 
reproche d'avoir agi trop tard. Ceux-là même qui approu- 
vent la poursuite, la frappent d'avance d'inefficacité, on fai- 
sant remarquer qu'on aurait dû sévir contre tels ou tels 
dessins qui sont négligés. 
De l'impunité, assurée à une multitude d'illustrations, 
sort une véritable audace. Un argument toujours employé 
et toujours sérieux, sinon juridique, c'est qu'on n'a fait que 
reproduire et que l'original n'avait pas été inquiété 2 . 
M. b. dis. off. loy. 600 à jol. ouv. 20 a. b. f. p. ay. oce. H D, b. 11. 
J. j. châtelaine p. quelq. jrs Paris dés. con. M. sér. q. aid. terni, 
achat, Mad. Sabine, 607, b. 83. 
M. tr. sér. of. distrac, le dim. en camarade à j. f. bien, peint, ou 
sculp. aid. au bes. p. toil. RMO, b. 4. 
J. h. sér. et. en ph. s. for. d. c. dllej. hon. av. arg. p. aid. ép. et. 
rec. Ec. B D R, b. 40, Etienne-Dolet. 
2 j. f. d. m. désint. dés. co. 2 offic. amis B M, b. 88. - 
1. Il y a là une lacune de la loi. On devrait organisera la Biblio- 
thèque nationale un bureau particulier destiné à signaler aux par- 
quets les outrages aux bonnes mœurs. La prescription étant de trois 
mois dans certains cas, le ministère public peut difficilement être 
renseigné. Voir infrà, note 102. 
2. Cet argument, en droit, est sans valeur. (Cpr. Bordeaux, 16 mars 
1893. Palais, 1893, II, 76.) 
