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récidive la relégation pourra être appliquée. Le compte 
rendu des débats peut être interdit. 
Nous étudierons ces dispositions particulières dans un 
chapitre distinct. 
TITR?: II. 
DE LA PROVOCATION ET DE l'aPOLOGIE, PUBLIQUES, PAR LES 
SEULS MOYENS ÉNONCÉS EN l'aRTICLE 23 DE. LA LOI DU 
29 JUILLET 1881. 
Réflexions préliminaires. 
Mais voici que celui qui, chez lui, dans son cabinet, dans 
sa maison, a fait une provocation secrète, dépourvue de tous 
les caractères de l'article 60 du Gode pénal, et dès lors non 
punissable, sort de son domicile, va sur son perron, s'adresse 
à la foule réunie, et, par la même provocation, fait appel 
aux passions. Ou bien, s'il ne se sert pas de la parole, il use 
des écrits, de la presse. 
Il est d'évidence que la prov( cation qui se produira publi- 
quement ne s'appuiera jamais' — ou presque jamais — 
1. « Ici, le provocateur n'emploiera ni menaces, ni promesses; mais 
« il est dans des réunions nombreuses, sur la place publique, il a la 
« i^upériorité de l'intelligence, il a ce don merveilleux de Tentraine- 
« ment de la parole, qui est une séduction et presque un joug, la har- 
« diesse, la passion. Au grand jour, au milieu de Teffervescence, il 
« allume la guerre civile : peut-on refuser de lui appliquer la peine 
« (le la complicité? » 
(Discours de M. Robert de Massy, député). 
« Subissant l'influence de l'écrit ou de la parole, quelques-uns des 
« lecteurs ou des auditeurs égarés iront commettre un crime, un 
« attentat, aujourd'hui contre la propriété privée, demain contre la 
« tranquillité publi<jue, et il faudrait admettre ce résultat que, tandis 
« que ceux qui n'ont commis le crime que sous l'influence de la pro- 
« vocation brûlante qui leur était versée seraient responsables devant 
)> la justice du pays, celui qui est le véritable auteur, celui sans lequel 
« les actes criminels n'auraient pas été commis, pourra se réfugier 
« dans une abstention prudente, assister au désastre et à la punition 
