SOUS LE REGNE DE CHARLES VI. 
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CHAPITRE XVI. 
De la Noblesse. 
Une monarchie sans noblesse est une véritable tyrannie. 
Bacon. 
La noblesse était un attribut de la souveraineté. Consi¬ 
dérée comme un droit incorporel, elle faisait partie des 
domaines du prince, à qui seul appartenait le droit de la 
conférer. Les lettres d’anoblissement ne pouvaient être 
expédiées que par le conseil suprême établi près de Sa Ma¬ 
jesté ('). Elles devaient être présentées au premier roi-d’ar- 
mes de la toison d’or, qui les enregistrait dans un registre 
tenu à cet effet, ainsi qu’au roi-d’armes de la province où 
le nouveau noble avait son domicile, ou dans celle où la 
terre, nouvellement érigée en titre était située ( 2 ). De 
plus, celui qui était anobli ou dont la terre était érigée en 
titre, devait présenter ses armoiries aux mêmes fonction¬ 
naires , pour qu’ils eussent à les inscrire sur leurs armoriais 
respectifs. 
En Belgique, la noblesse était héréditaire et se transmettait 
aux descendans mâles par droit de primogéniture. Si l’aîné 
(') Plac- du 9 mai i^i3i. Recueil des Plac. de Fland., tom. IV , f° 1347. 
(’) Édit du 14 décembre 1616, art. i 5 . Plac. de Fland. , tom. II, f° 656 . Mal 
cité sous la date du 7 janvier 1617 , dans le II e tom. des Plac. de Brabant, f° 4 * 4 - 
