SOUS LE RÈGNE DE CHARLES Vt. 
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d’un sou par mouton, chèvre ou autre menu bétail. Le nou¬ 
veau droit était de vingt sous par taureau de trois ans et 
au-dessus 5 de dix sous par vache de deux ans et au-dessus ; 
de cinq sous par porc 5 de trois sous par mouton, et d’un 
sou et demi par agneau. 
Les droits de pâturage consistaient en des rétributions 
mensuelles sur les chevaux de trait ou de louage, et sur le 
gros bétail. Le droit sur les chevaux était de huit sous par 
tête mensuellement ( quatre florins seize sous par an ) 5 sur 
le bétail, de six sous ( trois florins douze sous par an ). Cet 
impôt s’appelait improprement droit de pâturage, puisqu’il 
se percevait indifféremment sur toute espèce de bétail, soit 
qu’on eût l’habitude de le mener dans les pâturages publics, 
soit qu’on le retînt dans des étables particulières. C’était une 
véritable capitation sur toute sorte de bétail indistinctement, 
à la réserve néanmoins des moutons, qui, pour droit de 
pâturage, payaient un sou et demi par mois. Enfin, le droit 
sur la mouture était de six sous par sac de grain, mesure 
de Gand. 
Tous ces impôts furent mis en adjudication publique, 
et les fermiers-généraux ou particuliers demeuraient respon¬ 
sables du prix de leur adjudication. 
On trouve, dans une loi du 23 juin 1782 , que ces droits 
d’accises montaient à 33,2 28 florins quatre sous six deniers , 
sur 6857 individus. Ce qui donnerait pour la province de 
la Flandre, en calculant sa population à 800,000 habitans, 
plus de 3,870,000 florins d'accises. La mouture seule y était 
