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MÉMOIRES. 
La loi des Francs Ripuaires avait lin tout autre esprit : elle 
se contentait des preuves négatives; et celui contre qui on 
formait une demande ou une accusation pouvait, dans la plu¬ 
part des cas, se justifier en jurant, avec un certain nombre 
de témoins, qu’il n’avait point fait ce qu’on lui imputait 1 . » 
Jusqu’à quel point est-il exact de dire que la loi des 
Ripuaires et les autres lois barbares, — à l’exception de la 
loi Salique, — se contentaient des preuves négatives ? C’est 
ce qu’il est malaisé de savoir en présence des théories peu 
concordantes qu’exposent au sujet des preuves les modernes 
historiens du droit. Nous ne pouvons songer à donner ici 
un aperçu critique de ces théories et à faire connaître nos 
idées personnelles sur cette difficile matière. Contentons- 
nous d’affirmer, jusqu’au jour où il nous sera permis d’en 
fournir la preuve, que l’on a singulièrement exagéré la 
portée des textes d’où se déduit le système des preuves néga¬ 
tives. A entendre certains savants, dès qu’on était accusé on 
devait jurer que l’on n’était pas coupable et tout était dit. 
Une pareille procédure eût été le comble de la déraison. En 
réalité, le défendeur n’était autorisé à se disculper en prê¬ 
tant serment que dans certains cas, probablement quand les 
charges qui pesaient sur lui n’étaient pas trop graves 2 . 
L’emploi des preuves négatives rappelle dans une certaine 
mesure l’usage moderne du serment supplétoire. Mettons 
qu’on en abusa. Il n’en reste pas moins que, dans son prin¬ 
cipe, la théorie des preuves se comprend bien et peut se 
justifier. Maintenue dans de justes limites, elle est encore 
un des traits qui distinguent le mieux le Droit germanique 
du Droit romain. 
1. Esprit des Lois, 28, 13. 
2. Grégoire de Tours, VII, 23. Les parents d’un homme assassiné 
accusaient de ce crime un nommé Injuriosus. Celui-ci se prétendait 
innocent. Quum fortiter... denegaret , et hi non Loberent qualiter 
eurn convincere possent, judiccitum est ut se insontem redcleret 
sacramento. Pardessus, Loi Salique, p. 626. Cf. les textes cités ci- 
dessous et loi des Bavarois, 2, 1. Glasson, Histoire du droit et des 
institutions de la France , t. III, p. 461, et les nombreux auteurs cités 
dans la note. 
