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14. Britz. Mémoires sur l’ancien droit belgique (Nouveaux mém. cour. 
de l’Acad., t. XX et XXI, 1846-1847). 
15. Cannaert. Bydragen tôt het oude Strafrecht. Gent, 1835. 
16. Coloma (comte de). Arrêts du grand conseil auxquels sont ajoutés 
diverses pièces intéressantes et les arrêts recueillis par J.-B. Honv. 
Malines, M.DCC.LXXXI. 
17. Commission flamande. Documents et rapports. Bruxelles, 1859. 
18. Cortgeen Vander Goude. Chronycke van Utrecht. Amsterdam, 1745. 
19. Damhouder. Pratique civile. S’Gravenh., 1626, in-4°. 
20. — Praxis rerum crim. Antw., 1570, in-4°. 
21. De Barante. Histoire des ducs de Bourgogne. 1839. 
22. De Bayay. Règlements judiciaires d’autrefois (Belg. jud., t. XXIY, 
col. 1330). 
23. — Justice criminelle d’autrefois. Bruxelles, 1856, in-8°. 
24. — Yie de Yan Espen. Bruxelles, 1846, in-8°. 
25. — Le conseil de Brabant. Bruxelles, 1849, in-8°. 
26. — L’appel comme d’abus. Bruxelles, 1847, in-8°. 
27. — Le grand conseil de Malines. Bruxelles, 1850, in-8\ 
Procès du comte d’Egmont. Bruxelles, 1853, in-8”. 
C. De Brouckere & F. Tielemans. Répertoire de l’administration et 
du droit administratif de la Belgique. Bruxelles, Weissenbruch, 
1836 et suiv., in-8°. 
30. Defacqz. Ancien droit belgique. Bruxelles, 1873, 2 vol. in-8°. 
31. De Ghewiet. Ancien droit belgique. Bruxelles, s. d., 2 vol. in-8°. 
32. De La Roche Fl a vin. Des Parlements de France. Paris, M.DC.XYII. 
33. De Lecourt. Institutions judiciaires fPatria Belgica, t. II, p. 246. 
Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1874). 
34. Delpierre. Histoire de Marie de Bourgogne. 1856. 
35. Delpon (J.). Histoire de l’action publique et du ministère public. 
Paris, 1830, 2 vol. in-8°. 
36. De Marne (J.-Bj. Histoire du comté de Namur. Liège-Bruxelles, 
1754, in-4°. 
37. de Neny (comte.) Mémoires historiques et politiques sur les Pays-Bas 
autrichiens. Bruxelles, 1785, 2 vol. 
38. De Pradt. De la Belgique depuis 1789 jusqu’en 1794. Paris-R.ouen, 
1820. 
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