TABLE DES MATIÈRES. 
Pages. 
Préface.3 
Bibliographie . .7 
PREMIÈRE PARTIE. 
Histoire des origines des officiers fiscaux près les conseils de justice 
dans les anciens Pays-Bas, depuis le XV e jusqu’à la fin du XVIII e siècle. 
Introduction.15 
Chapitre I. — Origine de l’office fiscal considérée d’une façon 
générale.16 
Chapitre IL — Origine et création des officiers fiscaux près les 
différents conseils de justice.21 
§ 1. — Origine de l’office fiscal près le conseil de Flandre ... 24 
§ 2. — Origine de l’office fiscal près la cour souveraine de Mons. 26 
§ 3. — Origine de l’office fiscal près le conseil de Namur. ... 28 
§4. — Origine de l’office fiscal près le conseil de Brabant ... 29 
§ 5. — Des officiers fiscaux près le grand conseil de Malines . . 31 
§6. — Origine de l’office fiscal près le conseil du Luxembourg. . 33 
§ 7. — Des officiers fiscaux près le conseil d’Artois.34 
§ 8. — Des officiers fiscaux près le conseil de Gueldre.35 
§ 9. — Origine de l’office fiscal près les conseils du Nord. ... 36 
a. Près le conseil de Hollande.36 
b. Près le conseil d’Utrecht.36 
c. Près le conseil de Frise.37 
§ 10. — Origine de l’office fiscal près le conseil suprême de l’ami¬ 
rauté .38 
§ 11. — Origine du procureur général du conseil du roi . . . . 38 
§ 12. — Conseil de Tournai-Tournaisis.39 
§ 13. — Origine de l’office fiscal près le conseil du Limbourg . . 39 
§ 14. — Juridiction exceptionnelle : Office fiscal près le conseil des 
troubles. 40 
Chapitre III. — Oppositions et résistances que rencontra dans les 
Pays-Bas la création des officiers fiscaux près les conseils de 
justice. 42 
