( 76 ) 
Art. IV. — Aucun citoyen ne sera aggrégé à la Société, 
i° s’il n’y est connu par un ouvrage littéraire de sa composi¬ 
tion ; 2° s’il n’a été présenté par un membre, une séance avant 
celle où l’émission des votes aura lieu ; et 3° s’il ne réunit 
{‘unanimité des suffrages. 
Art. V. — Toutes les nominations se feront en assemblée 
générale dûment convoquée, et par voie du scrutin secret. 
Art. VI. — La Société est administrée par un Conseil d’ad¬ 
ministration, composé du Régulateur, du Trésorier et du 
Secrétaire. Chacun d’eux est élu pour un an, et peut être indé¬ 
finiment réélu. 
Art. Vil. — Chaque sociétaire contribuera aux dépenses de 
la Société pour la somme et suivant le mode qu’elle aura 
déterminés. 
Art. VIII. — Chaque membre devant concourir aux progrès 
de l’institution, il sera tenu de présenter au moins un ouvrage 
de sa composition dans l’espace de six mois, sinon il sera censé 
n’être plus membre de la Société. 
Art. IX. — Tous les sociétaires devront se rendre aux séances 
à l’heure déterminée. Celui qui contreviendra au présent 
article payera deux décimes pour une heure de retard, quatre 
décimes pour deux heures, et six décimes s’il vient après trois 
heures de retard ou s’il manque entièrement la séance. 
Art. X. — Aucune excuse ne pourra faire exempter de 
l’amende. 
Art. XI. — Le produit en est irrévocablement destiné au 
soulagement des indigens. 
Art. XII. — Expédition du présent règlement sera remise 
à chaque membre qui promet de l’observer scrupuleusement. 
Arrêté à Bruxelles, le 20 nivôse an 8. 
Signé : Rozin, Vidal, Delannoy, P. Dehulstere, Jh. Marchai, 
Ph. Lesbroussart, Jos. Colbert et J.-C. Stiellemans. 
Pour expédition conforme, 
Vidal, Secrétaire. 
