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Arnould 1 a résumé, en les accompagnant d’une réfutation 
très consciencieuse, les objections d’ordre financier formulées 
au cours de cette enquête. 
§3. — Période de prospérité, de 1835 à 1848. 
Pendant que le Gouvernement se livrait à ces investigations, 
le conflit s’était arrangé. La Caisse de la Société générale avait 
repris, dès le mois de juin, le cours régulier de ses opérations, 
et la Banque garda ses fonctions de caissier de l’État qu’elle 
ne devait abandonner qu’en 1830, lors de la fondation de la 
Banque Nationale. 
Il est une circonstance qui devait contribuer à activer l’in¬ 
tensité de son mouvement financier, c’est la résolution prise, 
en 1832, par les autorités administratives des provinces, 
d’ordonner le versement à cette caisse des capitaux qui restaient 
improductifs dans les caisses des receveurs des communes, 
des établissements charitables, des fabriques d’église et des 
fondations de bourses d’études “A Ces dépôts n’étaient pas 
assujettis à la limite de 300 florins. 
Le régime précédent avait accordé des franchises fiscales 
devenues caduques en vertu de la Constitution. Il fut pourvu à 
cet objet par la loi du 30 décembre 1833. 
Les dépôts s’accrurent dans une assez forte proportion. 
Voici le relevé en millions et en milliers de francs de 1832 
à 1839 3 ; 
1 Situation des monts-de-piété , p. 291. 
2 Mémorial administratif du Brabant, 1832.1, p. 206. 
5 Ducpétiaux, Institutions de bienfaisance de la Belgique , résumé statis¬ 
tique. Bruxelles, 1852 (Extrait du Rapport décennal 1841-1850), p. 66. 
