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3° Acte d’insurrection. 
Liberté — Egalité — Bonheur commun. 
Art. 1 er . — Le peuple est en insurrection contre la tyrannie.;. 
Art. 3. — « Aujourd’hui, dès l’heure même, les citoyens et 
les citoyennes partiront de tous les points, en désordre, et 
sans attendre le mouvement des quartiers voisins qu’ils feront 
marcher avec eux. Ils se rallieront au son du tocsin et des 
trompettes, sous la conduite des patriotes, auxquels le 
comité insurrecteur aura confié des guidons. » 
Suivent différentes mesures pour assurer le succès de l’in¬ 
surrection. 
Le peuple s’emparera de la trésorerie nationale... des 
maisons des ministres... 
Les deux conseils et le directoire... seront dissous... 
Art. 12. — Toute opposition sera vaincue sur-le-champ 
par la force; les opposants seront exterminés. 
Seront également mis à mort ceux qui battront ou feront 
battre la générale... 
Art. 17. — Tous les biens des émigrés, des conspirateurs 
et de tous les ennemis du peuple seront distribués sans délai 
aux défenseurs de la patrie... 
Art. 18. — Les propriétés publiques et particulières sont 
mises sous la sauvegarde du peuple. 
4° Le Décret porte que les citoyens pauvres, à la fin de 
l’insurrection, seront logés dans les maisons des conspirateurs, 
aux dépens des riches. 
Ne relevons dans les pièces suivantes que les points les plus 
importants. 
Art. 1 er . — Il sera établi dans la république une grande 
communauté nationale, dont on énumère les biens. 
Art. 3. — Le droit de succession ab intestat ou par tes¬ 
tament est aboli. 
Art. 8. — Les biens de la communauté nationale sont 
exploités en commun par tous ses membres valides. 
