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CONFORMITÉ DE L’ANCIEN DROIT ROMAIN 
dosien, compilé pour l’empire d’Orient en 438, ne fut connu 
et promulgué que plus tard dans l’empire d Occident, lorsque 
la domination romaine était éteinte dans nos provinces belgi- 
ques, où il ne pénétra pas. Nous en fournirons une preuve 
nouvelle dans l’article I er du présent Mémoire. 
Il serait cependant assez étonnant que des maîtres aussi or¬ 
gueilleux que les Romains, qui se vantaient de porter leurs lois 
partout où ils portaient leurs armes, n’eussent pas, pendant une 
domination de plus de quatre cents ans, obligé les Belges à 
adopter leur droit civil ('). Il est vrai que ni les historiens ni 
les jurisconsultes ne citent pas de loi qui aurait été portée à 
ce sujet. L’on ne cite pas non plus le fait de quelques contes¬ 
tations qui auraient été jugées d’après des principes évidem¬ 
ment tirés du droit civil romain. Ainsi, malgré les assertions 
vagues des partisans de ce droit, il règne sur ce sujet d’histoire 
une profonde obscurité qui n’a pas été éclaircie jusqu’à présent. 
A défaut de preuve directe, ne pourrait-on pas trouver dans 
les archives de nos provinces quelques anciens monumens, quel¬ 
ques vieilles chartes qui présenteraient des indices à cet égard ? 
Si, par exemple, on trouvait dans les anciennes coutumes de 
quelque province un certain nombre d’usages qui n’auraient pas 
pu prendre leur origine ailleurs que dans le droit romain, tel 
qu’il existait dans les trois premiers siècles, mais qui avait été 
aboli dans les temps postérieurs, lorsque les codes de Théodose- 
le-Jeune et de Justinien furent compilés et publiés; dans ce 
(') Quo arma nostra pervenere, et jus nostrum perveniat. 
