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CONFORMITÉ DE L’ANCIEN DROIT ROMAIN 
Oserait-il encore gourmander nos coutumes et leur reprocher 
d’être tout-à-fait étrangères au droit romain? Il est vrai qu’il n’est 
pas décrété dans l’homologation d’aucune des chartes du Hainaut, 
soit anciennes, soit modernes, qu’à leur défaut on suivra le droit 
romain; et c’est ce qui a mû la bile de l’arrêtiste brabançon, 
qui avance assez légèrement qu’elles sont les seules dans ce cas. 
In omnium municipalium lequm confirmatione adjectum est ut 
quœ ibi decisa non sunt, judicentur ex jure romano . Solœ, 
quod sciam, hanno?iie?ises hanc adjectionem non habent.Dec.l. 
Il est cependant de fait qu’en cela Stockmans s’est grandement 
trompé; car il y avait beaucoup de coutumes en Belgique dont 
l’homologation n’accordait pas force de loi supplémentaire au 
droit romain. M. De Berg l’a prouvé fort au long et en détail, 
dans son Mémoire qui a remporté le prix de l’Académie des scien¬ 
ces de Bruxelles en 1782. 
Tous les points de l’ancien droit romain que nous avons par¬ 
courus ont été observés en Hainaut pendant tout le moyen-âge 
jusqu’au quinzième siècle, et quelques-uns jusqu’à la fin du dix- 
huitième. D’où sont-ils venus dans le pays, et comment y ont-ils 
pris des racines aussi profondes? Ce n’est que pendant la domina¬ 
tion romaine qu’ils ont pu être introduits. 
Dans le supposé que toute la Gaule belgique aurait été soumise 
à la législation civile des Romains, pendant le temps de leur 
domination, il semble qu’on devrait retrouver dans les anciens 
usages de ses provinces, comme en Hainaut, des vestiges nom¬ 
breux de l’ancien droit qui s’y pratiquait alors; c’est ce qu’on n’a 
pas découvert jusqu’ici. Peut-être cela provient-il de ce que les 
coutumes des autres provinces de notre Belgique n’ont été rédi- 
