ÉTATS DE BRABANT. 
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vertu de ce titre, qui, suivant M. de Nény, était contestable, il 
précédait aux états tous les autres nobles, et même les ducs et les 
princes. 
Des règlements, qui furent modifiés plus d’une fois, suivant les 
circonstances, déterminaient les conditions requises pour être reçu 
à l’état noble de Brabant. Déjà, vers le milieu du XVII e siècle, on 
n’y admettait plus que les nobles décorés au moins du titre de baron. 
En 1661, ce corps résolut que, indépendamment des qualités vou¬ 
lues jusqu’alors, il serait exigé à l’avenir des aspirants la preuve : 
1 ° d’une noblesse de quatre quartiers pour le moins, deux de père et 
deux de mère ; 2° de la possession, en fonds de terres, ou autres 
revenus seigneuriaux en Brabant, de 4,000 florins au moins pour 
les barons, de 10,000 pour les comtes et les marquis, et du double 
pour les plus haut titrés. Ces dispositions furent approuvées par 
décret du marquis de Castel-Rodrigo du 3 mai 1665. 
L’état noble, ayant reconnu que le nombre des personnes qui 
demandaient leur admission dans ce corps croissait de jour en jour, 
et voulant le restreindre, décida, le 16 juillet 1685, que les aspi¬ 
rants seraient obligés, avant d’être reçus au serment et séance ordi¬ 
naire, de faire preuve qu’ils étaient, de nom et d’armes, de noblesse 
ancienne , connus et reçus pour tels dans les collèges ou chapitres 
nobles, et aussi qu’ils jouissaient effectivement des revenus déter¬ 
minés ci-dessus. Le roi Charles II sanctionna ce règlement par un 
décret rendu à Madrid, le 4 novembre 1688. 
Pendant un siècle, les choses en restèrent sur ce pied. Le 28 juin 
1769, le prince Charles de Lorraine, d’après une représentation des 
états , décida : 1° que les chapitres et collèges nobles dans lesquels, 
suivant le règlement approuvé en 1688 , le nom et les armes des réci¬ 
piendaires devaient avoir été reçus, ne pourraient être autres que 
les chapitres nobles de chanoinesses aux Pays-Bas, y compris ceux 
de Maubeuge et de Denain ; les chapitres nobles de chanoinesses de 
Prague et d’Inspruck ; les chapitres nobles de l’Empire ; les bailliages 
de l’ordre teutonique et les chapitres provinciaux de l’ordre de Malte ; 
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