Séance du 5 avril 1919. 
à la radiation des savants appartenant aux pays ennemis, décidé 
de ne plus envoyer de délégués aux réunions internationales où 
figureraient des représentants des Empires centraux, et de cesser 
l’échange des publications avec les mêmes pays. 
—Le Comité exécutif du Conseil international de recherches 
scientifiques fait les communications suivantes : 
1 ° Au cours de la session de juillet 1919, le Conseil s’occu¬ 
pera de la question des brevets, de l’institution de brevets d’un 
caractère international et de la possibilité que les bureaux des 
brevets soient mis en rapport avec les Conseils nationaux et le 
Conseil international. — Il sera demandé à M. le Ministre des 
Sciences et des Arts de vouloir éventuellement consulter .son 
collègue du Département de l’Industrie et du Travail, qui a les 
brevets dans ses attributions ; 
2° Sur l’invitation de la Classe des sciences, le Conseil inter¬ 
national de recherches se réunira à Bruxelles les 16 juillet 1919 
et jours suivants, il demande si les mesures prises par l’Aca¬ 
démie pour la création d’un Conseil national de recherches sont 
assèz avancées pour en faire la communication à la prochaine 
séance. 
Ledit Comité transmet les rapports du Comité pour la co¬ 
opération internationale en chimie, l’avant-projet de convention 
pour l’Union géophysique internationale et pour l’Union 
astronomique internationale. Sont joints à ces rapports les 
propositions de la Royal Society de Londres relatives aux 
Unions astronomique et géophysique, ainsi qu’un exposé des 
motifs justifiant partiellement les amendements à apporter éven¬ 
tuellement aux projets soumis par l’Institut de France. — Tous 
ces documents ont été imprimés et distribués aux membres. 
— M. le D r Jacques Roskam remercie pour le prix décerné 
par la Classe à son mémoire de concours Sur la pulsation car¬ 
diaque chez les poissons. 
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