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DOCUMENTS PBÉLIMINAIRES. 
CORRESPONDANCE DE LA FÉDÉRATION ET 
DES SOCIÉTÉS FÉDÉRÉES. 
Franchise de port. 
Bruxelles, le 7 décembre 1859. 
Monsieur A. Royer , Président de la Fédération des 
Sociétés d'horticulture de Belgiques, 
J’ai l’honneur de vous adresser deux exemplaires d’un ordre de 
service de M. le Ministre des Travaux publics, par lequel est réglée la 
franchise de la correspondance du comité-directeur de la Fédération 
avec les Sociétés d’horticulture affiliées. 
Veuillez, Monsieur le président, donner avis de cette mesure à ces 
Sociétés et veiller à ce que les conditions imposées par M. le Ministre 
des Travaux publics soient rigoureusement observées. 
Le Ministre de VIntérieur , 
Ch. Rogier. 
MINISTÈRE 
DE L’INTÉRIEUR. 
Direction générale 
de VA gric. el de l’Ind. 
3593/5401 
N ° 48713 A." 
Administration des Postes. — Ordre spécial. 
5° DIRECTION. 
franchises et Contre- Le I décembre 1359. 
seings. 
En exécution d’une décision ministérielle, les disposition ci-après 
concernant les franchises et contre-seings, sont provisoirement admises. 
En conséquence, les agents de l’administration les transcriront 
immédiatement aux tableaux annexés au règlement du 30 octobre 1854, 
R. N° 346, pour être observées. 
Le directeur général, 
Masui. 
