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DOCUMENTS PRELIMINAIRES. 
COERE SPOND AN CE DE LA FÉDÉRATION ET 
DES SOCIÉTÉS FÉDÉRÉES. 
Franchise de port. 
MINISTÈRE 
DE L’INTÉRIEUR. 
Bruxelles, le 7 décembre 1859. 
Direction générale 
de VAgric. et de l’Ind. 
“_ /ni Monsieur A. Royer, Président de la Fédération des 
33D3/34U1 
48715 a. Sociétés d'horticulture de Belgique, 
J’ai l’honneur de vous adresser deux exemplaires d’un ordre de 
service de M. le Ministre des Travaux publics, par lequel est réglée la 
franchise de la correspondance du comité-directeur de la Fédération 
avec les Sociétés d’horticulture affiliées. 
Veuillez, Monsieur le président, donner avis de cette mesure à ces 
Sociétés et veiller à ce que les conditions imposées par M. le Ministre 
des Travaux publics soient rigoureusement observées. 
Le Ministre de VIntérieur, 
Ch. Rooier. 
Administration des Postes. — Ordre spécial, 
5 e DIRECTION. 
Franchises et Contre- décembre 1859. 
seings. 
En exécution d’une décision ministérielle, les dispositions ci-après, 
concernant les franchises et contre-seings, sont provisoirement admises. 
En conséquence, les agents de l’administration les transcriront 
immédiatement aux tableaux annexés au règlement du 30 octobre 1854, 
R. N° 346, pour être observées. 
Le directeur général, Masui. 
