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main dans la main. L’abeille en butinant mélange et transporte de fleurs 
en fleurs la poussière fécondante qui opère la régénération des plantes. 
Aussi lui devons-nous en partie ces fruits superbes qui décorent notre 
exposition et nous donnent un cidre délicieux. En retour, les fleurs de 
nos pommiers sécrètent dans leurs calices embaumés un nectar odorants 
que nos abeilles butineuses y puisent avec ardeur pour en faire un. 
miel exquis ! : TE 
_ De cetéchange de bons procédés (passez-moi l'expression),il en résulte, = * 
pour nous tous, Mesdames et Messieurs, l’utile et lagréable. C'est tout 
ce que je me propose de vous démontrer ici. Notre intéressant conféren- 
cier développe alors cette théorie des agréments et des avantages de 
l’apiculture, avec un entrain qui lui mérite les plus vifs applaudisse- … 
ments. La séance générale se termine à 10heures 1/2 et M. le Président, 
avant de quitter sa place, exprime, au nom de tous, à M. l’abbé Delaigues, = # 
ses plus sincères remerciements. (A suivre.) #4 
Cour de Cassation, 26 juin 1896 EE 
Nos lecteurs n’ont sans doute pas oublié l'arrêté original par lequel le 
maire de Saint-Léon voulait réglementer la distance des ruches. RTE 
Il y avait alors dans cette commune sept possesseurs d'abeilles, curé : 
et maire compris. Aucun ne tint compte du nouveau règlement. Cepen- + 
dant le curé seul fut honoré d’un procès-verbal et appelé devant Jen k 
tribunal de simple police: mais il se vit bientôt relaxé des fins de la .! 
poursuite par le jugement du 16 octobre 1895, publié ici même, dans… 
notre numéro de décembre 1895. | | | > 
L'affaire était trop piquante pour en rester là. Elle fut immédiate- . 
ment portée devant la Cour de Cassation qui a prononcé l'arrêt suivant: 
« 26 juin 1896.» 

Extrait des minutes de la Cour de cassation. 
« À l'audience publique de la chambre criminelle de la Cour de cassation, tenue au Palais de, 
« Justice, à Paris, le 26 juin 1896, sur le pourvoi du ministère publie près le tribunal de simple 
« police du canton de Damazan (Lot-et-Garonne), en cassation d’un jugement rendu; le 16 octobre 
« 1895, par ledit tribunal au profit du sieur Dubos; 2 FT 
« Est intervenu l'arrêt suivant: L 
« La Cour, : à 
qu M. le conseiller Bresselle en son rapport, et M. l’avocat général Duval en ses CON= 
clusions, | 1 
« Sur le moyen du pourvoi pris de la violation de l'arrêté du maire de Saint-Léon (Lot-et- 
Garonne) du 3 juin 4894 et de l’art. 474, paragraphe 15, du code pénal, et dé la fausse applis 
cation de l'art. 8 de la loi du 4 avril 1889, en ce que le jugement attaqué aurait à tort déclaré 
« ledit arrêté illégal: : 28 
« Attendu que par l'arrêté susvisé, le maire de Saint Léon a prescrit que « les essaims d’abeilles 
devrontêtre placés àune distance de 50 mètres au moins des chemins publics ou des habitations» ; 
« Attendu qu’à la suite d’un procès-verbal dressé, le 21 septembre 1895, contre l'abbé Dubos, 
desservant de Saint-Léon, pour avoir dans son jardin 42 ruches placées à la distance de 2 à 9 
mètres seu:ement d’une haie vive bordant un chemin public et à 25 mètres de son habitat 
ledit abbé a été traduit devant le tribunal de simple police de Damazan, et que le jusem 
attaqué l’a relaxé des fins de cette poursuite, en se fondant sur ce que l'arrêté municipal, don 
l'application était contre lui requise, était contraire aux dispositions spéciales édictées en la 
matière par l’articie 8 de la loi du 4 avril 1889; 2:08 
« Attendu que l’art. 8 de ladite loi est ainsi Conçu : TE 
« Les préfets déterminent, après avis des conseils généraux, la distance à observer enti 
« ruches d’abeilles et les propriétaires voisins de la voie publique, sauf en tout cas l'actio 
« dommages, s’il y a lieu » ; l | (F2 
« Attendu qu’en chargeant ainsi les préfets de la réglementation des distances à observer rela: 
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