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La toile fut littéralement émiettée et l’araignée piquée, tuée <t jeté 
au dehors ; asrès quoi tout redevint calme. ALT 
Jules ArNauD, (Membre fondateur | 
du Syndicat professionnel des apiculleurs de l'Aude) 
JURISPRUDENCE APICOLE. — Le propriétaire de ruches d’abeilles 
ne peut être condamné à des dommages-intérêts, sous prélexte que ses 
insectes auraient avarié les raisins de son voisin, si des hommes spé 
ciaux affirment que l'abeille ne ‘peut entamer les fruits sains et nesb 
jamais attirée que par ceux déjà avariés par les attaques des autres 
insectes ou des oiseaux, ou par la pourriture. 
Ainsi Jugé par le Tribunal civil d'Agen (2 mars 1872) et par le juge 
de paix du canton de sud. de Tours (7 novembre 1869). 4 
Jugement du Tribunal Civil d'Agen 5 
« Altendu qu'il résulte de l’enquête, faite devant le premier Juge, que 
les personnes proposées par Maille à constater la provenance des 
abeilles qui se reposaient sur ses chasselas, ont déclaré leur impuis= 
sance à fournir des constatations exactes à cet égard et se sont- bornées 
à rendre compte de leurs observations sur la direction de vol de ce 
re : L 
« Attendu que le premier juge, raisonnant sur ces observations, a 
cru pouvoir en conclure que ces abeilles provenaient des ruches ‘de 
Bergogné situées à deux cent mètres de distance environ ; qu'il a admis! 
en second lieu, Sans plus de constatation, que les avaries des chasselas! 
me Maille, étaient, comme l’affirme ce dernier, l'œuvre des abeilles. 
t Qu’ainsi, la décision du premier juge, loin d’être fondée sur des! 
faits “établis, ne repose que sur deux opinions, qui sont l'une et l’autre 
très contestables : à | 
_-« Attendu que la seconde de ces deux opinions est, en effet, signalée. 
comme une erreur par des hommes spéciaux qui affirment que l’abeille. 
ne »eut entamer les fruits sains el n'est jamais attirée que par les: 
fruits déjà avariés ‘par les attaques des autres insectes ou des oiseaux 
ou par la pourriture LA 
« Que cette constatation émanée d’observateurs compétents est Louls 
au moins de nature à inspirer du doute sur la vérité d’une croyance 
vulgaire ; 1 
« Que, ‘par suite la condamnation à soixante francs de dommages 
intérêts prononcée contre Bergogné manque doublement de basé 
solide ; À 
« Attendu que si la demande reconventionnelle de Bergogné est fon 
dée en principe, 11 n’y a lieu de lui allouer que les dépens pour tou# 
dommages-intérêts,  " 
« Pour ces motifs : $ 
Disant droit de l’appel, réformant et faisant ce que le premier jugé 
aurait dû faire, É AD 
« Déclare Maille mal fondé dans sa demande, l’en déboute. » 4 
Rucher fondé au Passage d'Agen, rue Léon- Gambetta, N° 69 en 18364 
C. BERGOGNÉ, apiculteur. 
LE NOUVEAU. RÉGIME DES COLIS” AGRICOLES.-=-\Le Conseil 
supérieur des chemins de fer avant récemment approuvé lea proposis 
tions du Comité de direction des grands réseaux relativement aux, 
A 
améliorations à apporter au régime des colis agricoles, un nouveau tarif Là 
