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d'abord que les animaux, méême-ceux vivant dans leur état de liberté 
naturelle, peuvent faire l’objet d'un droit de propriété : elle ajoute que 
l’article 1385 du C.C.; s'applique à tous les animaux faisant l'objet d’un 
droit’de propriété, même s'ils vivent dans leur état de liberté natu- 
relle. | 
La conséquence de cela va être de renverser le fardeau de la preuve ; 
la victime de l'accident n'aura plus à prouver la faute du propriétaire 
de ruches, ce dernier, en présence d’un dommage sera toujours pré- 
sumé en faute, et pour échapper à la responsabiilité de ce dommage, 
C6 Sera à lui de faire la preuve non seulement qu'il n'a commis ni 
faute, n1 négligence et qu'il a fait tout ce qui était possible pour éviter 
le dommage, mais encore il doit prouver que le dommage à pour cause 
Soit un cas fortuit ou de force majeure, soit encore la. faute de là 
victime. Celte présomplion de faute, est la conséquence de la substi- 
tution par la Cour de Cassation dé l’article 1385 à l’article 1382, comme 
base juridique de la responsabilité du propriétaire de ruches, 
La victime du dommage devra cependant établir d’une manière indis- 
cutable quel est le propriétaire des abeïllés ; cela pourra ne pas être 
très difficile quand le rucher sera isolé, ou quand il s'agira d’accidenot 
à des personnes ou à des animaux circulant devant des essaims : mais 
Cela deviendra presqu'impossible en présence de dommages aux récol. 
tes dans des régions ou les ruchers sont nombreux et dans lesquelles 
non seulement les abeilles, mais toutes sortes d'insectes se donnent 
rendez-vous sur les fleurs ‘et les fruits. La victime aura encore à établir 
la réalité du dommage, son étendue et au cas ou d’autres insectes y au- 
aient Coopérés la part prise par les abeilles du propriétaire auquel 
 élle demande de le réparer, et qui ne saurait en être tenu que dans la 
mesure ou ses abeilles en sont les auteurs. 
Vainement le propriétaire du rucher alléguerait que les abeilles ne 
peuvent attaquer les fruits sains dont elles ne peuvent percer la pulpe 
et qu'elles ne s'abaltent avec avidité que Sur les fruits déjà avariés soit 
par la piqûre d'autres: insectes, Soit par suite d’un excès de maturité : 
C’est la une circonstance dont les tribunaux tiennent comple, mais qui 
ne suffit pas à exonérer de toute responsabilité, en présence de cetle 
considération que, les abeilles ont ageravé un dommage en récoltant 
sur des fruits qui étaient encore ütilisables. 
Telles sont brièvement résumées Jes considérations générales SUusCCp- 
Libles d’intéresser les apiculleurs én cette matière, 
à DU PUY DE Govy\r, Avocat à la Cour. 
PSPSPSISP DES PD D PH PEER L 2728 27 SES ShSPS-S222S26 2008 
L'ÉLEVAGE DE REINES À LA PORTÉE DE TOUS 

XI. — BOURDONS. QUELQUES CONSIDÉRATIONS. SUR LA FÉCONDATION 
- DES REINES 
Malgré toutes les recherches, tous les procédés si ingénieux 
solent-ils publiés à ce jour, il n'est que trop évident que le contrôle 
2 des bourdons destinés à la fécondation est à peu près impossible 
+ 
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