rait jouer (1). Il se-comporte toujours en propriétaire et ses droits 
demeurent intacts. 
On va même plus loin. Au moment où l'essaimage est fréquent, 
l'apiculteur ne peut être astreint à euettèr à chaque instant la 
sortie possible d'un essaim. Si done il est prévenu, alors que. 
l'essaim a quitté la ruche, il peut cependant exercer son droit 
de suite sur l’essaim non capluré, car son inaction momentanée, 
dûe à-l'ignorance ou il était de l'essaimage, ne saurait être la 
manifestation d’une volonté d'abandon (2). 
Il n'y aurait pas davantage abandon, si les recherches, inter- 
rompues par l’arrivée de la nuit, étaient reprises dès le jour (3). 
Notre art. 9 confère le droit de suite au propriélaire de la sou- 
che. L'apiculteur peut se voir contester cette qualité de proprié- 
taire, surtout si plusieurs ruchers sont installés dans le voisinage. 
A celui qui voudra exercer le droit de suite, incombera de rappor- 
ter la preuve qu'il en remplit bien les conditions d'exercice. Îl 
devra donc démontrer que l'essaim est bien parti de son apier. 
Cette preuve se fera par tous les moyens, en particulier la preuve 
testimoniale sera admise. 
Est-ce à dire que le propriétaire de la souche, seul titulaire du 
droit de suite, soit tenu de l'exercer en personne ? 
Rien dans la loi ne lui en impose l'obligation formelle et on ne 
comprendrait pas pourquoi il ne pourrait se substituer un man- 
dataire ou un préposé (1). ; | | 
Il n'y a pas davantage de motif pour empêcher quelqu'un de 
prendre complaisamment l'initiative de poursuivre l'essaim aux 
lieu et place du propriétaire absent. Ce gérant d'affaires exerce- 
rait alors le droit de suite tout comme s’il en avait recu mandat, 
la gestion d’affaires consistant à accomplir un acte juridique dans 
l'intérêt d'autrui, sans en avoir reçu mandat (2). ss = 
Tout se passe en réalité comme si Île propriétaire agissait lui- 
mème, et il est ainsi satisfait à l'esprit de la loi. 
Quand l'essaim aura été abandonné par le maître de la souche 
ou son représentant, un tiers, nous le savons, pourra alors essayer 
de capturer l’essaim pour lacquérir par occupation. En fait, ü 
le suivra, Mais il est biën évident qu'il n aura pas pour cela le 
(1) Notons ici que notre droit actuel est heaucoup moins strict que le droit 
romain, lequel exigeait que lPapiculteur ne perdit pas son essais de vue. Dig. 
XLI, I, V de acquirendo rerum dominie. 
2) En ce sens: Fuzier-Herman, n° 12. 
(3) En ce sens : Dalloz S. R., n° 106. 
(4) Clément et Lépinois ap. cit. n° 155. 
(5) Planiol op. cit, T. If, 3° édition, n° 2273. 
7 4 

