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D 11 (Dutruc) considère également les abeilles comme animaux 
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: > Notre jurisprudence, en matière pénale, ne paraît pas toutefois 
feconnaitre aux abeilles le caractère de domesticité. 
10 un arrêt du 44 mars 1861 (D. 61, 1. 184) la chambre crimi- 
hello de la Cour de Cassation à défini les animaux domestiques 
des êtres animés qui vivent, s'élèvent, sont nourris et se repro- 
quisent sous le toit de l’homme et par ses soins ». D'où la possibilité 
à considérer comme animaux domestiques les vers à soie, dit ce 
même arrêt. D'où l'impossibilité de considérer les abeilles comme 
animaux domestiques affirme la Cour de Toulouse RE un arrêt 
d »3 mars 1876 (D. 76, 1, 144). 
Æ En effet, dit cette décision, « les abeilles conservent, même après 
« l'occupation de l’homme, le naturel sauvage que leur reconnais- 
D: la loi romaine. Loin de vivre près de l'homme ei sous son 
©toit, elles sont éloignées de son habitation en raison des inconvé- 
L nients, même des dangers que présente leur voisinage ; les abeïl- 
« les se familiarisent si peu avec l’homme qu'on est obligé de 
D idre ‘des précautions pour approcher des ruches ei enlever 
“le miel que les travaux de ces insectes ont déposé dans les cel- 
&lules. Si, dans une certaine mesure, la surveillance et les soins 
& des propriétaires s'exercent pour la conservation et la nourriture 
« des abeilles, celles-ci pourvoient à leur subsistance en butinant 
“sur les arbustes et les fleurs voisines des ruches et en y appor- 
« ve les sucs qu'élles ont recueillis. Ces différences essentielles ne 
« permettent pas de classer les abeilles dans la catégorie dés ani- 
« maux domestiques ». 
À » Les différences, constatées par l'arrêt sont-elles, à ce point 
essentielles? » IL est permis d'en douter. Car l'intervention de. 
ñ l'apiculteur en ce-qui concerne la nourriture, la conservation et 
même la reproduction des abeilles est bien plus considérable que 
ne le pense la Cour de Toulouse. Les abeilles vivent sous le toit 
de l’homme, en ce sens qu'elles vivent dans des logements que 
lapiculteur a disposés 3 pour elles, à proximité de son habitation, 
puni comme les animaux qui Vivent dans des étables. Elles vont 
Mhercher leur subsistance sur les plantes du voisinage, mais que 
font donc les bêtes que leur maître met en paturage ? Enfin, les 
vers à soie, reconnus par la Cour de Cassation comme animaux 
domestiques, se familiarisent-ils avec « leur maitre? » Si l’on 
peut les approcher sans précautions, c'est qu'ils sont naturellement 
out Mais on ne peut dire qu'ils soient « familiarisés » 
vec celui qui les soigne. 
# ire tout, la vérité est peut-être bien dans la triple distinction 


