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La justification est aisée quand l'animal, auteur du Hornitiase 
est un animal domestique. Il est pratiquement possible de prendre 
d' utiles dispositions pour empêcher les animaux d’une ferme de 
nuire. S'ils commettent des dégâts ou causent des accidents la 
présompüon de faute est. parfaitement admissible et l’existence 
présumée d'une imprudence où d'une négligence se comprend 
fort bien. De même, les instincts naturels des bêtes de somme ou 
de trait peuvent en principe être maîtrisés par l'homme et là 
encore, la conception du législateur peut se légitimer. 
- Mais quid des abeilles ? 
* Est-ce que, sur elles, le pouvoir de‘l’homme est tel qu'il puisse, 
à son gré, leur imposer sa volonté.et réfréner leurs instincts na- 
turels? (4). 
Assurément non. Sans doute l'apiculteur expérimenté opérera- 
t1l maintes manipulations de ruches sans faire courir aux voisins 
le moindre danger. Mais en dehors de toute intervention de 
l’'apiculteur, à son insu, les abeilles — que, tout de même, on ne 
peut pas priver de liberté — ont pu causer un accident grave. 
H ny avait aucun moyen de l'éviter et il n'était au pouvoir de 
personne de prendre une disposition quelconque à l'effet de sup- 
primer où de réduire un pareil risque. 
Dès lors, est-il équitable de faire jouer içi la présomption de 
faute établie par l'art. 1385? Appliquée à l'apiculture cette dispo-. 
sition légale — par ailleurs fondée — semble bien rigoureuse. ? 
Et voilà pourquoi, tenant compte de cette situation spéciale, la 
jurisprudence a, dans un premier système, résolument écarté la 
présomption de l'art. 1385 et proclamé la nécessité pour la victime 
de Paccident corporel ou du dommage matériel de rapporter la 
preuve soit d'une faute soit d’une HÉSHESnCe personnelles de 
l'apiculteur. ; 
_ C'est l'application cu Part. 1282 du Code civil ainsi concu : 
. « Tout fait quelconque de l’homme oblige celui par la faute 
| «e Re il est arrivé, à le réparer. » 

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1 
4 
È 
1e 
i8e.- 

* . Et de l’art. 1383 dont voici le texte: 
« Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seule. 
« ment par son fait, mais encore <a sa négligence où sen impru- 
« dence. » 1. 
Dans ce système, É far de de la preuve incombe au deman- 
P déur. Il lui appartient de démontrer l'existence d’une faute im- 
| _ putable à lapiculteur et la rigoureuse relation de cause à effet 
D Spice cette faute et le préjudice subi. 


- (1) En ce qui concerne le caractère de domesticité des abeilles, se MA AE 
au ch. IV (du vol et de la destruction des abeilles). 
