— 23h — 
qu'il suffiit d'un petit coup de ciseau ou levier pour lever les plan- 
chettes. Avec ces dernières, comme avec la toile, il n'est pas néces-« 
saire de découvrir totalement la ruche ; on n’enlève que les plan- « 
chetles nécessaires et on peut les remettre en place au fur et à mesure 
qu on poursuit la visite de la ruche. Le reproche qu on pourrait faire 
au couvre-cadres en bois, c'est qu’il se gondole parfois sous l action M | 
de l'humidité et des vapeurs qui se dégagent de la ruche, mais cet 
inconvénient n'existe pas quand les limes sont faites de sapin ou de M 
bois bien sec. 
Quant au passage au dessus des cadres, on ne peut soutenir qu'il 
soit nécessaire, mais on estime généralement qu'il a une très 
grande utilité. 
2.8 2.8, 8.8 8,8 & EE 2 EE 8 EE à & & 2% he Là, 
MEMENTO APICGOLE 
Par A. Derennes /suite) 
Jurisprudence apicole 
La culture des abeilles n'est soumise à aucune restriction et 
la loi ne fixe aucune distance pour les ruches ; mais, dans les 
communes, les Maires (art. 11 de la loi sur la-police municipale | | 
du 18 juillet 1837) peuvent prendre des arrêtés (sans effet rétro- 
actif) fixant la distance des ruches aux chemins et places publi- 
ques. Dans les départements, les préfets, après avis des conseils 
généraux, ont le droit de prendre des arrêtés fixant la distance M 
à observer entre les ruches et les propriétés voisines ou la voie 
_ publique ; il serait bon que les arrêtés fussent les mêmes pour tous « 
les départements. 
En général, aucune distance n’est imposée pour l'emplacement 
des ruches, quand celles-ci sont à une hauteur minima de 2 m. 50 
au dessus des voies publiques ou terrains avoisinants, ou derrière 
un mur de 2 m. 50 de haut. Dans le cas contraire, elles doivent 
être à une distance de 10 mètres des voies de communication où * 
des propriétés voisines. Nous ferons remarquer que l'abeille n’est 
pas dangereuse pour ceux qui passent derrière la ruche : elle ne 
se montre agressive que pour ceux qui se trouvent sur son pas- 
sage, à la sortie ou à l'entrée du trou de vol*; on devrait donc, 
quand on fixe la distance, tenir compte de l'orientation de a 
ruche. | | 
Les abeïlles, immeubles par destination, appartiennent au pro- 1 
priétaire du fonds où elles sont fixées, qu'elles soient à l'état sau- 
vage, Ou dans une ruche. Par suite, l'essaim qui part d'une ruche 
appartient au propriétaire de la ruche ; mais il faut pour cela qu'il 
l'ait constamment suivi ; un mur n'est pas considéré comme obs- 
tacle à la poursuite d'un essaim par le propriétaire, et il a le droit … 
de le prendre où il se fixe, à condition toutefois de payer le dom- | 
F8 

ke | 
W | 



