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Modifications postérieures. 
ART. 3. — Il ne sera plus nommé de membres correspondants. 
Une nouvelle catégorie : les membres associés, a été établie. (A ssemn- 
blée générale du 26 décembre 1876.) 
CHAPITRE IL. 
Des membres de la Société. 
ART. 6. — Le droit d'admission des membres effectifs appartient 
exclusivement et sans appel au Conseil d'administration, qui décide 
à la majorité des voix et au scrutin secret. 
Les membres honoraires el correspondants sont nommés sur la 
proposition du Conseil l'administration, dans une des Assemblées 
mensuelles dont ù s'agit à l'article 20; l'Assemblée décide à la 
majorité absolue des membres effectifs présents et au scrutin 
secret. (Modifié.) 
ART. 7. — Les membres effectifs, honoraires et correspondants 
ont accès au local de la Société, aux jours et heures fixés par le 
Conseil d'administration. 
Ils peuvent y consulter, sans déplacement, les collections, livres 
et manuscrits de la bibliothèque, ainsi que toutes les archives de la 
Société, à l'exception des documents administratifs, lesquels ne 
sont soumis qu'à l'inspection des membres effectifs seulement, à 
dater du 1° décembre de chaque année jusqu’au jour de l’Assemblée 
générale. 
ART. 8. — Les membres effectifs et honoraires reçoivent gratui- 
tement, chaque année, un exemplaire des publications faites aux 
frais de la Société. 
ART. 9. — Les membres honoraires et correspondants ont, comme 
les membres effectifs, le droit d’assister aux assemblées; ils y ont 
voix délibérative dans les questions scientifiques. 
ART. 10. — Les démissions des membres de la Société sont 
adressées au Conseil d'administration. | 
Il est statué sur ces démissions, soit par le Conseil d’administra- 
tion, soit par l’Assemblée mensuelle, conformément à l’article 6. 
ART. 11. — Les exclusions ne peuvent être prononcées qu'à 
raison de circonstances graves, par le Conseil d'administration, à 
l'unanimité des voix, sauf appel, par l'intéressé, à la prochaine 
Assemblée générale. 
_phûls de int Des. — 
