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CORRESPONDANCE  DE  L'ACADÉMIE. 
Arrêté  royal  accordant  la  franchise  de   port. 
LÉOPOLD,  Roi  des  Belges, 
A  TOt'S  PRÉSENTS  ET  A  VENIR,  SALUT. 
Revu  Notre  arrêté  en  date  du  8  novembre  1841 ,  qui  attribue 
la  franchise  de  port  à  la  correspondance  officielle  de  l'Académie 
royale  de  médecine  ; 
Considérant  que,  par  des  motifs  analogues,  il  y  a  lieu  d'ac- 
corder le  même  privilège  à  l'Académie  royale  des  sciences  et 
belles- lettres  de  Bruxelles  ; 
Sur  la  proposition  de  Notre  Ministre  des  Travaux  Publics  ; 
NOUS  AVONS  ARRÊTÉ  ET  ARRÈTO>S  : 
Art.  1er.  Notre  Ministre  de  l'intérieur  est  autorisé  à  cor- 
respondre en  franchise  de  port ,  sous  enveloppe  fermée,  avec  le 
bureau  de  l'Académie  des  sciences  et  belles-lettres  de  Bruxelles , 
et  les  membres  de  ce  corps  individuellement. 
Art.  2.  La  franchise  est  également  attribuée  à  la  correspon- 
dance sous  bandes  et  contre-seing  que  l'Académie  et  son  Secré- 
taire perpétuel  doivent  échanger  avec  chacun  de  ses  membres. 
