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Bibliothèque.  —  Archives. 
Abt.  43.  Les  ouvrages  qui  appartiennent  à  TAcadémie  sont 
déposés,  après  inventaire,  à  la  bibliothèque  de  ce  corps. 
Art.  44.  Les  registres,  titres  et  papiers  concernant  chaque 
classe  de  l'Académie  demeurent  toujours  entre  les  mains  du 
secrétaire,  à  qui  ils  sont  remis,  accompagnés  d'inventaires, 
que  les  directeurs  font  rédiger  et  qu'ils  signent  à  la  fin  de 
chaque  année;  au  surplus,  les  directeurs  font  aussi,  tous  les 
ans,  le  récolement  des  pièces  qui  sont  annotées  dans  cet  in- 
ventaire ,  dans  lequel  ils  font  insérer,  en  même  temps,  tout  ce 
qui  est  présenté  durant  l'année. 
Dispositions  particulières. 
Art.  45.  L'Académie  examine,  lorsque  le  Gouvernement  le 
juge  convenable,  les  projets  qui  peuvent  intéresser  les  sciences , 
les  lettres  et  les  beaux-arts. 
Art.  46.  L'Académie  peut  nommer,  quand  elle  le  juge 
convenable,  sous  l'approbation  du  Gouvernement,  un  ou  plu- 
sieurs de  ses  membres,  pour  faire  un  vovage  scientifique, 
littéraire  ou  artistique,  et  elle  leur  donne  des  instructions  sur 
les  objets  dont  ils  auront  principalement  à  s'occuper. 
Art.  47.  Toutes  les  dispositions  antérieures,  relatives  aux 
matières  prévues  par  le  présent  règlement ,  sont  et  demeurent 
abrogées. 
